BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5740 du 4 juin 2009

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N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 678-09 du 20 rabii / 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tendrara A » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la sociétć « Maghreh Petrolcum Exploration S.A. »...... 947

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 679-09 du 20 rabii / 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dil « Tendrara B» a l'Office national des hydrocarbures ci des mines cté la société « Maghreb Petroleum Esploration S.A. »...... 947

Arrêté de la ministre de l'énergio, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 680-09 du 20 rabii | 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tondrara C» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreh Petrolcum Exploration S.A. »...... 948

Arrêté de la ministre de l'énergic, des mines, de l'eau ct de l'environnement n° 681-09 du 20 rabii I 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tendrara D» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »...... 949

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines. de l'eau et de l'environnement n° 682-09 du 20 rabii | 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tendrara E» à l'Office • national des hydrocarbures et des mines et à la

société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »...... 950

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 683-09 du 20 rabii / 1430 (18 mars 2009) accordant une deuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «Tendrara F» à l'Office national des hydrocarbures ct des mines et à la société « Maghreb Petroleum Exploration S.A. »...... 950

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 684-09 du 20 rabii / 1430 (18 mars 2009) accordant une dcuxième période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Tendrara G» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Maghreb Petrolcum Exploration S.A. »…. 951

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Pages Avenants aux accords pétroliers. - Approbation.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1128-09 du 28 rabii I 1430 (26 mars 2009) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Rabat-Salé Haute Mer », conclu le 2 ramadan 1429 (3 septembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Pctronas Carigali Overseas SDN

. . . . 952

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministro de l'économic et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore », conclu le 24 hija 1429 (22 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »..... 952

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.'

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 674-09 du 29 safar 1430 (25 février 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie de la société « SEMRE ».. .... 953

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 675-09 du 24 rabii I 1430 (22 mars 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « SONASID »…. 953

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies 11° 1138-09 du 3 joumada I 1430 (29 avril 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Rezoroute »..... 953

AVIS ET COMMUNICATIONS

Liste des établissements de crédit et des banques offshore agréés.... a..... . . . . 955

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