BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5744 du 18 juin 2009

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N° 5744 - 24 joumada II 1430 (18-6-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 737-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 février 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1ªr alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

«.....

« Fédération de Russie :

«......

«- La qualification de médecin dans la spécialité : « médecine

« générale », docteur en médecine, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine du Koursk le 17 juin 2000, assortie « d'un stage de deux années du 15 mai 2006 au 15 mai 2007 « au C.H.U Ibn Sina de Rabat et du ler juin 2007 au 16 juin 2008 « au Centre hôspitalier préfectoral Skhirat-Témara, validé « par la faculté de médecine et de pharmacie de Rabat le « 19 janvier 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 rabii I 1430 (24 mars 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5741 du 14 joumada II 1430 (8 juin 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche cientifique n° 738-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 février 2009 ;

près avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

. . . . « Fédérațion de Russie :

« ..... « - La qualification « médecin généraliste », délivrée par « l'Université d'Etat de médecine de Samara, le 27 juin 2001, « assortie du certificat de spécialiste, spécialité « diagnostic clinique de laboratoire délivré par l'Institut « de perfectionnement des médecins de Penza du « ministère de la santé publique de la Fédération de Russie « et d'un stage d'une année au C.H.U de Rabat-Salé, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat le « 5 janvier 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 26 rabii I 1430 (24 mars 2009).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5741 du 14 joumada II 1430 (8 juin 2009).

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