BULLETIN OFFICIEL
N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)
Validation du module
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RG 4
Valdation du module RG 4 Un module est acquis soit par validation soit par compensation .
Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à une note minimale fixée dans le descriptif. Cette dernière ne doit cependant pas être inférieure à 10 sur 20.
Contrôle de Rattrapage
RG 5
Un étudiant n'ayant pas validé un ou plusieurs modules bénéficie d'un contrôle de rattrapage
pour chacun des modules non validés. Un étudiant n'a droit qu'à un seul rattrapage par module.
riente conserve, ou ho rata palie, les ore brenue deciles dementi du module qui sont.
Le contrôle de rattrapage est réalisé en fin du semestre où sont programmés les modules
concernés.
Les modalités de prise en considération de la note de rattrapage dans celle du module sont
I précisées dans le descriptif de la filière.
Jury du semestre
RG 6
Jury du semestre
Le jury du semestre d'une filière est composé du Chef d'établissement ou son représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre, et d'enseignants qui assurent l'encadrement de ces
modules.
modules.
Le juy arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé le module
concerné.
Moyenne générale d'année
RG 7
La moyenne générale d'année est égale à la moyenne des notes des différents moduies suivis
durant l'année considérée.
Validation de l'année RG 8
Validation de l'année
'RG 8
Une année d'une filière du cycle ingénieur est validée et donne droit à l'insctiption à l'année suivante si les trois conditions suivantes sont satisfaites :
- La moyenne générale d'année est supérieure ou égale à une moyenne minimale de validation d'année précisée dans le descriptif de la filière. - Le nombre de modules non validés de l'année est inférieut au seuil fixé
dans le descriptif de la filière.
dans le descriptif de la filière.
Aucune note de module n'est inférieure à la limite fixée dans le descriptif de
la filière.
Le seuil de validation d'année est égal à celui de validation de module.
RG 9
Jury de l'année KG 9
Jury de l'année
Le jury de l'année d'une filière du cycle Ingénieur est composé du Chef d'établissement ou son | représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours des deux semestres de l'année concernée et des enseienants qui assurent l'encadrement de ces modules.
enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules. Le jury arrête la liste des étudiants ayant validé l'année.