BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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1150 BULLETIN OFFICIEL

Année de réserve

N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)

RG 10

Le chef de l'établissement peut, sur proposition du jury d'année, accorder à un étudiant une annee de reserve dans le cas où une année est non validée, et que sa inoyenne

d'année est supérieure à un seuil fixé dans le descriptif.

d'annee est supérieure à un seui tixé dans le descriptit.

Dans le cas où la moyenne d'année est inférieure à ce seuil, l'étudiant n'a plus le droit de s'inscrire dans une filière du cycle ingénieur de l'établissement.

L'étudiant n'a droit qu'à une seule année de réserve durant le cycle ingénieur.

Durant cette année, l'étudiant doit suivre obligatoirement et prioritairement les modules non validés.

non validés.

Moyenne générale du cinquième semestre

RG 11

La moyenne générale du cinquième semestre est égale à la moyenne des notes des différents

modules suivis durant ce semestre.

Validation du cinquième semestre

Ie cinquième semestre d'une filière du cycle ingénieus est validé bi les trois conditions

- la moyenne générale du cinquième semestre

à la

est supérieure ou

moyenne de validation d'année adoptée par l'établissement ; -le nombre de modules non validés du

égale

semestre est inférieur au seuil fixé

dans le descriptif de la filière ;

-Aucune note de module n'est inférieure

une limite fixée dans le descriptif

de la filière.

Validation du projet de fin d'études

RG 13

Le projet de fin d'études (PFE) est validé si l'étudiant y obtient une note égale ou

supérieure à une limite fixée dans le descriptif de la filière.

Öbtention du diplôme

RG 14

Ubtention du diplôme RG 14 • L'étudiant obtient le diplôme s'il valide les cinq premiers semestres et le PFE.

La moyenne globale, servant pour l'obtention du diplôme et la détermination des mentions, est une moyenne pondérée des moyennes générales des quatre premiers semestres, du cinquième semestre et de la note du PFE.

semestres, du cinquième semestre et de la note du PFE.

Les pondérations utilisées pour le calcul de cette moyenne sont précisées dans le

descriptif de la filière.

Jury de la filière

Pout chaque filière, le jury pour l'attribution du diplo d'établissement ou de son représentant, président, du coor filère, des coordonnateurs des modules, et des enseignant des modules de la filière.

RG 15 me est composé du Chef donnateur pédagogique de la s qui assurent l'encadrement

Le Jury arrête, après délibération, la liste des étudiants admis pour l'obtention du

diplôme de la filière et attribue les mentions.

Attestation

RG 16

Un étudiant n'ayant pas validé une année, et ayant utilisé l'année de réserve sans la valider, n'a Jplus le droit de se reinscrire dans une filière du cycle ingénieur de l'établissement et reçoit une

attestation faisant état des semestres et des modules validés.