Un module est acquis soit par validation soit par compensation .
RG 7
- Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l'un des
éléments le composant n'est inférieure à 7 sur 20.
- Un module est acquis par compensation, si l'étudiant, valide le semestre dont fait partie ce module,
Contrôle de rattrapage
talapage RG 8
RG 8
Les étudiants n'ayant pas validé un module sont autorisés à passer un contrôle de ratttapage selon les modalités arrêtées au niveau de chaque université. Il peut être exigé pour ce module une note minimale requise pour qu'un étudiant soit autorisé à passer un contrôle de rattrapage. Les étudiants peuvent conservet, pout ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module qui sont supérieures ou égales à 10 sut 20.
supérieures ou égales à 10 sut 20.
Réinscription à un module
RG 9
Les conditions de réinscription à un module non validé sont fixées au niveau de l'université.
Validation des semestres
amuanon uno ouucolics RG 10
RG 10
Le semestre est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est supérieure ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l'un de ces modules n'est inférieure à 8 sur 20.
Toutefois les semestres 7, 8, 9 et 10 ne sont pas éligibles au système de la compensation.
Intitulés des diplômes nationaux et conditions pour leur obtention RG 11 Une filière du cycle des écoles nationales de commerce et de gestion (ENCG) est validée si l'une des Une filière du cycle des écoles nationales de comme de dan
deux conditions suivantes est satisfaite : • - Tous les modules de la filière sont validés ;
- Tous les semestres sont validés. Une filière validée donne droit au diplôme suivant :
- Le Diplôme de l'école nationale de commerce et de gestion, en précisant la filière et l'option.
Mentions
RG 12
KG 12 Ie diplôme Nationai de l'ENCG est délivré avec l'une des mentions suivantes :
- «'Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20 ; - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20 ;
- « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sut 20 et inférieure à 14 sur 20 ; - «Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.