BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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Nº 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009) BULLETIN OFFICIEL 1183

Domiciliation de la filière FL 7 La filière est rattachée administrativement à un établissement d'enseignement supérieur, et elle est conforme à la vocation et aux missions de cet établissement. Ses modules peuvent être assurés par un ou plusieuts départements ou structutes pédagogiques, voire plusieurs. établissements d'enseignement supérieur ou encore par des intervenants du milieu socioéconomique.

Coordonnateur pédagogique FL 8

Le coordonnateut pedagogique d'une flière est un professeut de l'enseignement supérieur ou i défaut, un professeur habilité ou, à défaut, un professeut assistant, qui appartient i l'établissement d'attache de la filière et qui est désigné par le chef d'établissement, sur proposition des coordonnateurs des modules de la filière.

Demande d'accréditation (descriptif de la filière) FL 9 Toute filière des deux années préparatoires doit faite l'objet d'une demande d'accréditation. Celle-ci est présentée conformément au descriptif établi à cet effet.

Ce descriptif précise notamment *:

- les objectifs de la formation ;

- les conditions d'accès ;

- la liste ordonnée des modules en indiquant leur nature (scientifiques et techniques,

managériaux et de communication, optionnel de spécialisation);

- les noms du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules et

des intervenants dans la formation ;

- La description du stage ;

- les moyens logistiques et matériels disponibles ;

- L'articulation des filières des deux années préparatoites avec les filières d'ingénieur

cotrespondantes.

La demande de l'accréditation est proposée par le conseil d'établissement dont relève la filière. est sera transmise après approbation pat le conseil de l'université à l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur pour accréditation.

*Les descriptifs des modules de la filière doivent être joints an descripif de la filière.

Durée de l'accréditation FL 10 L'accréditation d'une filière est accordée pour une durée de quatre années renouvelable après évaluation par l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur.

4 - Normes relatives au Régime des études et aux évaluations (RG)

Evaluation RG1 L'évaluation des connaissances des aptitudes et des compétences pour chaque module s'effectue sous forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d'examens, de tests, de devoirs, d'exposés, de rapports de stages ou de tout autte moyen de contrôle. Toutefois, si besoin est, ..." outre le contrôle continu, un examen final peut être organisé.