BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5752 du 16 juillet 2009

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1184 BULLETIN OFFICIEL

N° 5752 - 23 rejeb 1430 (16-7-2009)

RG 2

Règlement de l'évaluation KG L

Règlement de l'évaluation

Chaque établissement élabore un règlement de l'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences qui est porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur: les modalités d'évaluation, les fraudes, les-tetards, les absences et les modalités de! consultation des copies des examens par les étudiants.

consultation des copies des examens par les étudiants.

Note du module

RG 3

La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations des éléments qui le composent. La pondération tent compte de la nature de l'évaluation et des volumes horaires

des différents éléments ainsi que de leur nature.

Cette pondération est définie par l'équipe pédagogique du module.

Validation du module Un module est acquis soit par validation soit pai compensation.

RG 4

in module est vande si sa note est superieute ou égale à une note minimale fixée pa

Contrôle de Rattrapage

RG 5

Un étudiant n'ayant pas validé un ou plusieurs modules bénéficie d'un contrôle de rattrapage

pour chacun des modules non validés. Un étudiant n'a droit qu'à un seul rattrapage par module.

Un étudiant n'a droit qu'à un seul rattrapage par module.

L'étudiant conserve, pour le tattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module et qui sont supérieures ou égales à la note de validation adoptée par l'établissement.

Le contrôle de rattrapage est réalisé en fin du semestre où sont programmés les modules concernés.

concernés.

Les modalités de prise en considération de la note de rattrapage dans celle du module sont

précisées dans le descriptif de la filière.

Jury de semestre RG 6

Jury de semestre

RG 6

Le jury de semestre est composé du Chef d'établissement ou son représentant, président, dul cootdonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre et des enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules.

Le jury arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé le module

concerné.

concerné.

Moyenne générale d'année

RG 7

La moyenne générale d'année est égale à la moyenne des notes des différents modules suivis

durant l'année considérée.

Validation de l'année

RG 8

Validation de l'année RG 8 Une année d'une filière des deux années préparatoires est validée et donne droit à l'inscription en l'année suivante si les trois conditions suivantes sont satisfaites :

- La moyenne générale d'année est supérieure ou égale à une moyenne minimale de validation | d'année précisée dans le descriptif de la filière. d'année précisée dans le descriptif de la filière.

d'année précisée dans le descriptif de la filière.

- Le nombre de modules non validés de l'année est inférieur au seuil fixé dans le descriptif de la filière.

- Aucune note de module n'est inférieure à la limite fixée dans le descriptif de la filière.

Le seuil de validation d'année est égal à celui de validation de module.