BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5774 du 1er octobre 2009

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N° 5774 - 11 chaoual 1430 ( 1er-10-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Après avis de la commission de certification des industries mécaniques, métallurgiques, électriques et électroniques, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Maghreb Steel » pour les activités de fabrication et/ou transformation et commercialisation des produits suivants :

- Tôles en acier laminées à chaud noires et décapées ; - Tôles en acier laminées à froid full hard et recuites ; - Tôles en acier galvanisées ;

- Tôles en acier prélaquées ;

- Panneaux sandwichs,

exercées sur le site : route nationale 9, Km 10, Ahl Loughlam, Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 714-06 du 18 rabii i 1427 (17 avril 2006) relative à la certification du système de gestion qualité de la société « Maghreb Steel ».

ART. 3. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 rejeb 1430 (16 juillet 2009).

AHMeD ReDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5772 du 4 chaoual 1430 (24 septembre 2009).

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