Arrêté n° 1953-09 du 20 juillet 2009
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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N° 5778 - 25 chaoual 1430 (15-10-2009)
BULLETIN OFFICIEL
1384
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
.... ....
« Allemagne :
.......
«- Grad doctor medicinae (Dr.Med.), délivré par « medizinische fakultat, Martin - Luther - Universitat Halle - « Wittenberg le 13 novembre 2007, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée « par la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 5 juin 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5775 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1953-09 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents «au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1eT alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement
« secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
.... « Hongrie :
«. .... « - Doctor of medicine, délivré par The University medical « school of Debrecen le 21 septembre 1996, assorti d'un « stage d'une année du 14 février 2008 aul3 février 2009, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès « le 29 avril 2009.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5775 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009).
Arrêté du ministre de l'éducațion nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1954-09 du 27 rejeb 1430 (20 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences expérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :
..... « Fédération de Russie :
« ...... ..... «-Qualification en médecine générale : Docteur en « médecine, délivrée par l'Académie d'Etat de médecine « de Voronej N.N. Burdenko le 29 juin 2001, assortie d'un « stage de deux années, du 16 avril 2007 au 15 avril 2008
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.