BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit:

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XXII » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).

AMINA BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1385-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbúres dit « Boujdour Offshore XXIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XXIII» « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).

AMINa BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).

1511

(11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des l'environnement n° 2031-09 du 24 rejeb 1430 (17 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427

hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de Morocco Limited ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de 'l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1577-09 du 10 joumada II 1430 (4 juin 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Ras Juby Offshore » conclu, le 12 moharrem 1430 (9 janvier 2009), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genting Oil Morocco Limited »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Ras Juby » est « délivré pour une période initiale de trois ans et six mois à « compter du 11 juillet 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel

Rabat, le 24 rejeb 1430 (17 juillet 2009).

AMINA BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel» n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobe 2009).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2032-09 du 24 rejeb 1430 (17 juillet 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1868-07 du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Fès» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE

L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1868-07 du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Fès » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Cabre Maroc Limited » ;

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