BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

Remarques concernant les conditions observées ; qui pourraient être porteurs de maladies dans la déclaration maritime de santé). ise, à l'escale suivante, la plus appropriée re prolongée d'un mois si l'inspection ne

RE/ res appliquées le sanitaire de navire Date de réinspe inspection quées à la date ci-dessous.

Certificat de contrôle sar Mesures de lutte appliquées Les mesures de lutte indiquées ont éré appliquées TION DE CONTROLE SANITAIRE DE NAVIRE TROLE SANITAIRE DE NAVIRE n et 1) de l'exemption du contrôle ou 2) des mesures a ..... N° d'immatriculation/OMI Date... oissance, réservoirs animaux de vecteurs, rongeurs ou aurres espèces qui p ffisantes ; b) Information concernant des cas humains (à faire figurer dans l fs délais au capitaine du navire ei, si une nouvelle inspection est requise, à l valables six mois au maximum ; toutefois, la durée de validité peut être pro

Date : ... tonnes de cargaison

INNEXE 3 ANN on........ ents examinés lédecin de bord

Pavilion. Documents es Journal du médecit Journal de bord Signature et sceau .. CERTIFICAT DE CONTRO Autres

MODELE DE CERTIFICAT D'EXEMPTIO Le présent certificat rend compte de l'inspection et Résultats de l'analyse des échantillons?

Port: tion, les cales étaient déchargées/chargées de icat d'exemption de contrôle sanitaire de navire ul de contamination, y compris : vecteurs à tous les stades de leur croissan es, chimiques et autres pour la santé humaine, mesures d'hygiène insuffisan des échantillons prélevés à bord : résultats à foumir dans les plus brefs déla tion de contrôle sanitaire et les certificats de contrôle sanitaire sont valable il n'y a aucun signe d'infection ou de contamination.

ateau de navigation intérieure . Signes constatés! ateau est exempté de mesures de lutte. tion indiquée dans le certifica.

eau d'inspection. ièce jointe 's, indiquer le certificat.....

Nom du navire ou du batear Au moment de l'inspection, Nom et adresse du bureau d Certificat Secteurs, Isystèmes et services] inspectés Autres secteurs spécifiés - voir pièce jc Pour les secteurs non concernés, inc Aucun signe constaté. Le navire/bateau ‹ Nom et titre de l'agent qui délivre le cer " a) Signes d'infection ou de o humaines, risques ni robanagyique, chi compte tenu de la date de réinspection ir Les certificats d'exemption d peut pas être effectuée au port et s'il n'y

Cuisine Cambuse Entrepôts de stockage Cale(s)/cargaison Quartiers : - postes d'équipage. - carré des officiers - cabines des passagers - pont Eau potabie Eaux usées Ballast Déchets solides et médicaux Eaux stagnantes Salle des machines Services médicaux « sans objet »