BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5792 du 3 décembre 2009

Page 8 sur 36

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1596 BULLETIN OFFICIEL N° 5792 - 15 hija 1430 (3-12-2009)

COMMUNICATIONS 9 26

08

081 SERVICES POSTAUX

0810 SERVICES POSTAUX 3 6

082 MATERIEL DE TELEPHONIE ET DE TELECOPIE

0820 MATERIEL DE TELEPHONIE ET DE TELECOPIE 1

083 SERVICES DE TELEPHONIE ET DE TELECOPIE

0830 SERVICES DE TELEPHONIE ET DE TELECOPIE 5 19

09 LOISIRS ET CULTURE 42

MATERIEL AUDIOVISUEL, PHOTOGRAPHIQUE ET DE TRAITEMENT DE

091 L'INFORMATION

MATERIEL DE RECEPTION, D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION DU SON

0911 ET DE L'IMAGE 7 13

MATERIEL PHOTOGRAPHIQUE ET CINEMATOGRAPHIQUE ET APPAREILS

0912 OPTIQUES 2 5

0913 MATERIEL DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION 2 3

0914 SUPPORTS D'ENREGISTREMENT 3 8

REPARATION DE MATERIEL AUDIOVISUEL, PHOTOGRAPHIQUE ET DE TRAITEMENT

0915 DE L'INFORMATION 1 1

AÜTRES ARTICLES ET MATERIEL DE LOISIRS, DE JARDINAGE ET ANIMAUX DE

093 COMPAGNIE

0931 JEUX, JOUETS ET PASSE-TEMPS 2 6

ARTICLES DE SPORT, MATERIEL DE CAMPING ET MATERIEL POUR ACTIVITES DE 3

0932 PLEIN AIR 3

0933 PRODUITS POUR JARDINS, PLANTES ET FLEURS 1 2

094 SERVICES RECREATIFS ET CULTURELS

0941 SERVICES RCREATIFS ET SPORTIFS 3 5

0942 SERVICES CULTURELS 3 4

JEUX DE HASARD 2 2

JOURNAUX, LIVRES ET ARTICLES DE PAPETERIE

| LIVRES 8

JOURNAUX ET PUBLICATIONS PERIODIQUES

PAPETERIE ET MATERIEL DE DESSIN

FORFAITS TOURISTIQUES

FORFAITS TOURISTIQUES

ENSEIGNEMENT 10 14

ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET PRIMAIRE

ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIRE ET PRIMAIRE 6

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE 3 3

ENSEIGNEMENT POSTSECONDAIRE NON SUPERIEUR

ENSEIGNEMENT POSTSECONDAIRE NON SUPERIEUR 2 2

104 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

1040 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2 2

105 LENSEIGNEMENT NON DEFINI PAR NIVEAU

1050 ENSEIGNEMENT NON DEFINI PAR NIVEAU 1

11 RESTAURANTS ET HOTELS 4 15

111 SERVICES DE RESTAURATION

1111 RESTAURANTS, CAFES ET ETABLISSEMENTS SIMILAIRES 2 9

1112 CANTINES 1 2