BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5822 du 18 mars 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5822 — 1er rabii II 1431 (18-3-2010)

« 3- Le terme « longueur du manteau » s'entend de la longueur calculée de la pointe « de la plume jusqu'à l'extrémité de la nageoire caudale de l'espèce considérée ;

« 4- Le terme « longueur de la carapace » s'entend de la longueur calculée de la pointe

« de l'œil jusqu'au début du premier segment abdominal de l'espèce considérée ;

« 5- Le « seuil » ou « marge de tolérance » admis pour les sardines, les anchois et les « maquereaux est fixé pour les débarquements constitués d'une seule espèce. Pour les

« débarquements constitués de plus d'une espèce, le moule appliqué et le seuil ou

« marge de tolérance admis sont ceux de l'espèce dont la présence est dominante dans « l'échantillon de référence prélevé de manière aléatoire dans le lot considéré. Cet

« échantillon de référence ne peut être inférieur à 10 kilogrammes.

Nom français Taille minimale

Nom Scientifique

réglementaire I - Poissons

Dentés Dentex sp 20 cm Dorade royale Sparus aurata 25 cm Pagre commun Pagrus pagrus 25 cm Pagre à points

bleus Pagrus caeruleostictus 25 cm Pageot blanc ou Pagellus acarne Pageot Pagellus coupei 17 cm doré 17 cm Pageot commun Pagellus erythrinus 20 cm Dorade rose Pagellus bogaraveo 25 cm Dorade grise ou Spondyliosoma

griset cantharus 25 cm Sar Diplodus puntazzo 20 cm Sar commun Diplodus sargus sargus 20 cm Sar à tête noire Diplodus vulgaris 20 cm Sparaillon Diplodus annularis

commun 20 cm Sar à grosses Diplodus cervinus-

lèvres cervinus 20 cm ... 20cm soles Solea vulgaris

Solea senegalensis 20 cm Langue Cynoglossus

20 cm canariensis

Psetta maxima -

Turbot maxima 25cm Scophthalmus rhombus 25 cm

Normes de T Seuils ou marges de mensuration tolérance admis

Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche Longueur à la fourche

Longueur à la fourche

Longueur totale

Longueur totale

Longueur totale