BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5822 du 18 mars 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5822 - 1er rabii Il 1431 (18-3-2010)

«- La division du système d'information qui comprend : «* le service de la programmation et du développement des

« systèmes ;

«* le service du réseau informatique ; «* le service du contrôle et d'audit.

«- La division de la législation qui comprend : «* le service de la législation ;

«* le service des études juridiques ;

«* le service du contentieux administratif ; « * le service de la documentation et de l'archive. «- La division de la coopération et des affaires générales « qui comprend :

«* le service de la coopération avec les départements et « organismes nationaux ;

«* le service de la coopération internationale et des « affaires de la communauté marocaine à l'étranger ; «* le service des affaires générales ;

«* le service des affaires sociales. »

« Article. 13. — La direction des mosquées est composée de : «- La division des études et des marchés qui comprend : « * le service des études des projets de construction ; «* le service des études des projets de restauration ; «* le service des marchés.

«- La division de construction et d'équipement qui comprend : «* le service de construction ;

«* le service de restauration et de réhabilitation ; «* le service du suivi et du contrôle. « - La division de la programmation qui comprend : «* le service de la programmation ;

«* le service de la gestion financière des projets ; «* le service de la gestion foncière ; «* le service de la gestion de l'information. «- La division de la gestion qui comprend : «* le service de l'encadrement ;

«* le service de la gestion des mosquées ; «* le service de la gestion des allocations des préposés

« religieux ;

«* le service des affaires sociales des préposés religieux. «- La division de la formation et de la requalification qui « comprend :

«* le service de la formation ;

« * le service de la requalification ;

« * le service des statistiques ;

«* le service du suivi de la situation des mosquées. »

« Article. 15. - La direction de l'enseignement traditionnel « est composée de :

«- La division de la planification et de la statistique qui « comprend :

«* le service de la planification :

«* le service de la statistique ;

« * le service du suivi et de l'évaluation.

«-La division de construction et d'équipement des des « établissements de l'enseignement traditionnel qui « comprend :

«* le service de la programmation et des études : «* le service de construction ;

« * le service de l'équipement ;

«* le service de la gestion financière des projets. «- La division des affaires éducatives qui comprend : «* le service des programmes, des méthodes et de la

« formation ;

«* le service de l'encadrement éducatif et du contrôle ; «* le service de l'évaluation et des examens :

«* le service du soutien pédagogique et iles activités « parallèles.

«- La division de la gestion des établissements de « l'enseignement traditionnel qui comprend :

«* le service des autorisations et de la qualification : «* le service de l'enseignement préscolaire, scolaire et

« terminal ;

«* le service de la gestion financière.

«- La division de la lute contre l'analphabétisation qui « comprend :

«* le «* le service des méthodes et des applications des applications « andragogiques ;

«* le service de la formation et de la communication ; «* le service des études, des examens et de l'évaluation ; «* le service de la gestion administrative et financière. » ART.2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 safar 1431 (18 janvier 2010).

AHMED TOUFIQ.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5814 du 3 rabii I 1431 (18 février 2010).