N° 5826 - 15 rabii Il 1431 (1°-4-2010) BULLETIN OFFICIEL 1215
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité Quantité Normalisée Unités Comp- lementaires
5 4814.20 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche do matière plastique grainéo, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorúe
5 10/00 - - - comportant une ou deux marges ou d'une largeur maximum de 60 cm...... 27,5 kg - ...autres :
ы я 91|00 -- de dérivés chimiques de caoutchouc naturel 17.5 kg 5 99/00 - - - - autres 27,5 kg
4814.30 - Papiers peints et revêtements muraux sinvitaires, constitués par
du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, mème tissées à plat ou parallèlisées
8 10/00 -- - comportant une ou deux marges ou d'une largeur maximum de 60 cm….... 27,5 kg --- autres :
91/00 • - -- en papiers couchés, enduits ou coloriés .. 27,5 kg 5 99|00 ---als. 27.5 kg
4814.90 - Autres
8 10|00 - - - comportant une ou deux marges ou d'une largeur maximum de 60 cm; vitrauphanies.. 27,51 kg --- autres :
5 20. 00| - -- en papiers couchés, enduits, ou coloriés 27,5 kg - -- autres :
5 91|00 • - en papiers kraft ondulés ou eslampés 27,5 kg 8 99/00 - autres. 27,5 | kg - 8 48.15 4815.00 00|00 Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés 27,5 kg -
48.16 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour
duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.10 00 - Papiers carbone et papiers similaires
10| - - - découpés à format 27.5 kg : 5 90 - - - autres 27.5 kg
4816.20 00 - Papiers dits «autocopiants»
8 10 - - - découpés à format 27.5 5 190 - - - autres 27,5 kg 8 4816.30 00:00 - Stencils complets 5 kg -
4816.90 100) - Autres
8 10 - - - papiers pour plaques offset 27,5 kg 5 201 - -- plaques offset pour machines de bureau …... 275 kg 5 90 -- - autres 27.5 kg
48.17 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes
pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.
8 4817.10 100/00 - Enveloppes. 35 kg - 8 4817.20 |00|00 - Cantes-lottres, cartes postales non ilustrées ot cartes pour corres-
35 kg - 8 4817.30 | 00|00 - Boîtes, pochettes et présentations simitaires, en papier ou carton,
renfermant un assortiment d'articles de correspondance.. 35 kg