BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

Page 18 sur 59

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

1214 BULLETIN OFFICIEL Nº 5826 - 15 rabii || 1431 (1°-4-2010)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 50 00 - - - produits en cartons ou en papiers écrus ou bianchis, non imormés ni illustrés. lestinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres xoduis alimentaires liquides ou pâteux, renouverts sur une face d'une fine couche transparente de polyéthylène et doublés sur l'autre face (à savoir, sur la face qui conslituera la partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de polyéthylène, présentés en roule aux, d'un poids supérieur ou égal à 168g/m', non marqués ( non rainés) au préatable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individueis en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuiles, dont l'un des côlés excède 36 cm el dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié.. 5 kg 5 60 1:00 - - - carion contre-collé à une mince feuille d'alluminium recouverte d'une

pellicule en matière plastique, d'un poids égal ou supérieur à 250 g/m' en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côlés excède 36 cm el dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié.... 5 kg 5 80 00 -- - autres, y compris le calque imprégné 27.51 kg

4811.60 - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de

paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol

- - - paraffinés, stearinés ou cirés

5 {11 1 00 - à usage industriel "dits indéchirables", d'une épaisseur supérieure ou égale à 0,1 mm et intérieure ou égale à 4 mm, présentés en bobines, d'une largeur supérieure à 40 cm et inférieure ou égale à 200 cn... 17,5 kg 5 19|00 -_-_ autres 27.5 kg 5 90| 00 --- autres.. 27,5 kg

4811.90 - Autres papiers, cartons, ouate da cellulose et nappes de fibres de

cellulose

5 10 : 00 - - - coloriés en surface non couchés.. 27,5 kg

-- ..imprimés

, 5 21/00 --_- imperméabilisés, présentés en bobines, d'une largeur variant de 20 à 30 cm.. 5 kg : 5 28:005 27.5 kg

5 91|00 - traités, destinés à la fabrication du papier abrasif en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuiltes, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié .. 27,5 kg - 5 92/00 - vernis en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un

des côtés excède 36 cm et dont l'autre côlé excède 15 cm à l'état non plié.... 5 93|00 veloutés et similaires

5 94/00 pour décalcomanies en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié 27.5 kg 5 95/00 • - renforcés extérieurement de fils textiles ou de tissus en rouleaux, d'une

largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié ........ 27:50 kg = 5 199 00 - . - autres kg

5 |48.12|4812.00 00 Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier 27,5 kg -

48.13 Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes.

8 4813.10 00 - En cahiers ou en tubes 5 -

8 4813.20 100|00 - En routeaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm 5 kg

4813.90 - Autres

10 00 -- découpés à format kg 90 00 _.- aulres kg -

48.14 Papiers peints et revêtements muraux similaires ; vitrauphanies.

4814.10 - Papier dit «Ingrain»

8 10/00 -- - comportant une ou deux marges ou d'une largeur maximum de 60 cm ..... 27,5 kg 5 90 100 .. - autres. 27,5 Kg