BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1°-4-2010) BULLETIN OFFICIEL 1213

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité Normaliser Unités Comp lémentaires

- Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'imprassion ou d'autres fins graphiques :

5 4810.31|00,00 -- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m' n'excédant pas 150 g 27,5 kg 5 4810.32 00/001 -- Blanchis uniformóment dans la masse et dont plus de 95% en

poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m' excédant 150 g.... 27,5 lig

5 4810.39 00/00 - - Autres 27,5 kg

- Autres papiers et cartons :

4810.92 100|00 -- Multicouches... 27.5 kg

5 4810.99 00|00 -- Autres 27,5 kg

48.11 Papiers, cartons, quate de cellulose et nappes de fibres de cellulose,

couchés, onduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés on surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que los produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.

5 4811.10 |00|00 - Papiers ot cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés 27,5 kg -

- Paplers et cartons gommés ou adhésifs :

4811.41 - - Auto-adhésIfs

5 10/001 --- d'un grammage compris entre 10 el 45 grammes Inclus et présentés en bobines d'une largeur comprise entre de 15 cm et 25 cm inclus. kg 5 90|00 --- autres .. 27,5 kg 5 4811.49 100,00 -- Autres 27,5 kg

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière

plastique (à l'exclusion des adhésifs) :

5 4811.51 100:00 - - Blanchis, d'un poids au m'excédant 150 g.. 27.5 kg

4811.59 - - Autres

5 10/00 --- imprégnés de résines, destinés à la fabrication d'emballage du lait en rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côté excède 15 cm à l'état non plié.... kg 5 20|00 --- siliconés ou imprégnés de résines phénoliques ou nitrocellulosiques en

rouleaux, d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles, dont l'un des côtés excède 36 cm et dont l'autre côlé excède 15 cm à l'état non plié.. 2,5 kg | 30 - enduits ou imprégnés de résines artificielles :

5 10 - papier Kraft crépé enduit ou imprégné sur une face d'un latex synthétique styrolo-butadiène et sur l'autre face d'un latex synthétique vinyl-acrylique, d'un grammage n'excédant pas 65 g/m? et présenté en bobine d'une largeur de 375 mm …. 5 kg 90| 27,5 : 001 --- produits en cartons ou en papiers écrus ou bianchis contrecollés, non imprimés

ni illustrés, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pâteux, recouverts d'une fine couche transparente de polyéthylène sur les deux faces, présentés en rouleaux, d'un poids supéreur ou égal à 168g/m?, non marqués ( non rainés) au préalable en ue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels ... kg - 5 49 | 00|| .. - produits en cartons ou en papiers écrus ou blanchis contrecallés, non imprimé

i illustres, destinés à la fabrication d'emballages pour boissons, lait liquide ou pour autres produits alimentaires liquides ou pâteux, recouverts d'une fine couche transparente de polyéthylène sur une face, présentés en rouleaux. d'un poids supéneur ou égal à 168g/n?, non marqués ( non rainés) au préalable en vue de faciliter le découpage lors de la fabrication des emballages individuels 5 kg -