BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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1212 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5826 - 15 rabii || 1431 (1°"-4-2010)

d Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

Désignation des Produits

8 4808.90 100|00 - Autres.

27.5 kg

40404 AULIOS

48.09 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers poud duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits au imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés. en rouleaux ou en feuilles.

en rouleaux ou en feuilles.

5 4809.10 00,00 - Papiers carbone et papiers similaires

5 4809.20 00 00 - Papiers dits "autocopiants"

5 4809.90 00|00 - Autres

27.5 kg -

27,5 kg -

27,5, kg -

48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.

- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression

ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :

- - En rouleaux

4810.13 -- En rouleaux

4810.13

20/00 - - - d'une largeur n'excédant pas 15 cm 80 - - - autres :

10 -- simplement réglés, lignés ou quadritlés 90 ---- autres

27,5 kg

27,5 kg - 27.5

- - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre

4810.14

côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

20 00 -- - dont aucun côté ne dépasse 36 cm 80 --- autres :

10 - - simplemer! réglés, lignés ou quadrillés 90 ---- autres

4810.19 - - Autres

5 20/00 - doni aucun colé ne dépasse 36 cm..... 80 - - autres:

10 - - simplement réglés, lignés ou quadrillés 90 - - autres

- Papiers et cartons des types utilisés pour

ou d'autres fins graphiques, dont plus c composition fibreuse totale sont constitués par un procédé mécanique ou chimico-m 5 4810.22 00 00 - - Papier couché léger, dit «L.W.C.»

4810.29 - - Autres

5 20:00

27.5 kg

27.5 27,5

27,5 kg

l'écriture, l'impression

le 10% en poids de la

par des fibres obtenues

écanique :

27,5 kg

- de fonne canée ou rectangulaire dont aucun côté ne dépasse 36 cm. ou en rouleaux d'une fargeur ne dépassant pas 15 cm

80 --- autres :

c7 0o 10 --- - simplement régiés, lignés ou quadrillés 90 --- autres papiers el cartons

27,5 kg -

27,5 kg 27.5 kg -