1212 BULLETIN OFFICIEL
Codification
N° 5826 - 15 rabii || 1431 (1°"-4-2010)
d Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
Désignation des Produits
8 4808.90 100|00 - Autres.
27.5 kg
40404 AULIOS
48.09 Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers poud duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits au imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés. en rouleaux ou en feuilles.
en rouleaux ou en feuilles.
5 4809.10 00,00 - Papiers carbone et papiers similaires
5 4809.20 00 00 - Papiers dits "autocopiants"
5 4809.90 00|00 - Autres
27.5 kg -
27,5 kg -
27,5, kg -
48.10 Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.
- Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression
ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10% au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres :
- - En rouleaux
4810.13 -- En rouleaux
4810.13
20/00 - - - d'une largeur n'excédant pas 15 cm 80 - - - autres :
10 -- simplement réglés, lignés ou quadritlés 90 ---- autres
27,5 kg
27,5 kg - 27.5
- - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre
4810.14
côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
20 00 -- - dont aucun côté ne dépasse 36 cm 80 --- autres :
10 - - simplemer! réglés, lignés ou quadrillés 90 ---- autres
4810.19 - - Autres
5 20/00 - doni aucun colé ne dépasse 36 cm..... 80 - - autres:
10 - - simplement réglés, lignés ou quadrillés 90 - - autres
- Papiers et cartons des types utilisés pour
ou d'autres fins graphiques, dont plus c composition fibreuse totale sont constitués par un procédé mécanique ou chimico-m 5 4810.22 00 00 - - Papier couché léger, dit «L.W.C.»
4810.29 - - Autres
5 20:00
27.5 kg
27.5 27,5
27,5 kg
l'écriture, l'impression
le 10% en poids de la
par des fibres obtenues
écanique :
27,5 kg
- de fonne canée ou rectangulaire dont aucun côté ne dépasse 36 cm. ou en rouleaux d'une fargeur ne dépassant pas 15 cm
80 --- autres :
c7 0o 10 --- - simplement régiés, lignés ou quadrillés 90 --- autres papiers el cartons
27,5 kg -
27,5 kg 27.5 kg -