BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1er-4-2010) BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

5 4805.40 00 00 - Papier et carton filtre

5 4805.50 00|00 - Papier et carton feutre, papier et carton laineux

- Autres :

4805.91 - - D'un poids au m' n'excédant pas 150 g

5 10|00 -- - pour condensateurs étectriques 5 80|00 --- autres

4805.92

1211 ....

Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

27,5

5 ồ vố 27,5

- - D'un poids au m' excódant 150 g mais inférieur à 225 g

5 10| 00 --- pour condensateurs électriques.... 5 80 00 -- - autres

4805.93 - - D'un poids au m'égal ou supérieur à 225 g

5 10/00 - - - pour condensateurs électriques 5 80.00 - - - autres . - au.....................................

48.06

5 5 6 27,5

5 .... 27,5

Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou

translucides, en rouleaux ou en feuilles. 5 4806.10 00 00. - Papiers et cartons sulfurisós (parchemin végóta

5 4806.20 00:00- - Papiers ingraissables (greaseproof). 5 4806.30 00/00- - Papiers-calques.

4806.40

27.5 -

27.5

27.5

- Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou

translucides

5

- papier cristal d'un grammage compris entre 4f et 52 grammes inclus, présenté

en bobines d'une largeur de 34 cm......... 5 80/00 --- autres

5 48.07 4807.00 |00100.

... 17,5 27,5

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés n enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement

on rouleaux ou en feuilles.......

27,5

48.08 Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage),

crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types décrits dans le libellé du

п° 48.03.

n° 48.03.

4808.10 - Papiers et cartons ondulés, même perforés

-- - simplement ondulés (même avec recouvrement par co 5 10 | 00| - papiers et cartons krafl..........

lage) :

27,5

---- autres :

- autres :

5 23/00 - papiers destinés à la fabrication de fitres pour moteurs automobiles el industriels, dune épaisseur inférieure à 900 microns et d'un poids au mètre carré inférieur à 235 g, présentés en bobines, importés par les fabricants intéressés 5 kg 5 27|00 - autres. 27,5 kg

27|00 - - autres

--- autres :

∞ Ф 91/00 --- papiers el cartons krafl 93/00 --- autres:

4808.20 00: 00|

27,5

27,5 27,5

- Papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés,

4808.30 00 00

27,5 kg

- Autros paplers Kraft, crêpás ou plissés, nême gaufrés, ostampos

ou perforés...

...1 27,5 | kg -