BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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1210 BULLETIN OFFICIEL

Codification

N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1*-4-2010)

d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp-l

Désignation des Produits

5 4804.29 00|00 -- Autres...

.... 27.5 kg

- Autres papiers et cartons Kraft d'un poids au m' n'excédant pas

150 g : 4804.31 - - Ecrus

5 10|00

- papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer»

-

d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines) .

---autres: 20 00

- - - d'un poids au m' variant entre 70 el 100 g inclus, présentés en bobines d'un poids minimum de 500 kilogrammes, de laize 102 cm ...

5 80|00 • Autres 4804.39 -Autres

10 00

-

• - papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer»

-

d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines)..

5 80 : 00 • Autres

-

- Autres papiers ot cartons Kraft d'un poids au m' compris entre

150 g exclus et 225 g exclus : 5 4804.41 00/00 - - Ecrus........

27,5 kg

5 4804.42 100|00 -- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique ... 27.5 kg -

_- dritrac 275 ka

5 4804.49 :00:00 - - Autres..

27.5 kg

- rs papiers et cartons Krat, d'un poids au mi gal ou supériour

5 4804.51 00|00 - - Ecrus...

5 4804.52 100|00

27,5 kg

-- Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% on poids de la composition fibreuse totale sont constituós par des

kg

fibres de bois obtenues par un procédé chimique....

5 4804.59 00/00 -- Autres.......

27,5

27,5 kg -

48.05 Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent chapitre.

chapitre.

5 4805.11 00:00 - Papier pour cannelure : - - Papier mi-chimique pour cannelure...

5 4805.12 0000 - - Papier paille pour cannelure

5 4805.19 100|00 - - Autres.........

- Testliner (fibres récupérées) : 4805.24 - - D'un poids au m' n'excódant pas 150 g

10/00 --- papiers pour condensateurs électriques 90 00 Autres 4805.25 -- D'un poids au m'excédant 150 g

10/00 --- papiers pour condensateurs éleciriques 90/00 ---. Autres : 4805.30 00.00 - Papier sulfite d'emballage

27,5 kg

27,5 kg - 27.5 kg

5

27,5

- 27,5 kg | -