BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

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N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1er-4-2010) BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produit

4802.57

1209

Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unites Comp- lémentaires

- - Autres, d'un poids au m' de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

5 10:00 •- - papiers et cartons kraft... 5 90|00 - - - autres

4802.58 - - D'un poids au m'excédant 150 g

5 10|00 - - - papiers et cartons kraft. 5 90|00 - - - autres - - - autres

27,5 27,5

27,5 27,5 27,5

= Taulos

- Autres papiers et cartons, dont pius de 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique :

4802.61 - - En rouleaux

4802.61 - - En rouleaux

- - - papier journal autre que celui du n° 48.01 : 11:00

•-- pour l'impression des joumaux et publications périotiques, sous les condition

prévues par la réglementation en vigueur..... 19| 100 -- autres 20/00 - - - papiers et cartons kraft 90/00 - autres

4802.62

2,5 27,5 27,5 27,5

- - En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excédo

pas 297 mm à l'état non plié

10 00 - papier joumal autre que celui du n° 48.01.... 20 00 - papiers et cartons kra.f............. 90 . 00 - - - autres

4802.69 -- Autres

10 | 00 -- - papier joumal autre que celui du n° 48.01 10 4 20:00 -- - papiers et cartons kraft.

90 / 00 - - - autres

27.5 27,5 27,5

2,5 27,5 27,5

48.03 | 4803.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toiletto, pour serviettes Papiers des types utilisés pour papiers de toiletto, pour serviettes

48.03 4803.00

à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similatres à usagos domestiques, d'hyglène ou de tollotte, ouate de collulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampós, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.

10 --- ouate de cellulose non traitée ni façonnée : 5 10 --=- contenant 45% de polyester, d'un grammage co

- contenant 45% de polyester, d'un grammage compris entre 65 g/m°

5

et 70 g/m' et présentée en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 4m ....

5 90 -- autres..... 90 -- - autres : 8 -- -- papiers simplement ondulés, crépés, plissés, gaufrés, e

27,5

27,5

- papiers simplement ondulés, crêpés, plissés, gautres, estampés ou pertorés...

5 90 - autres

27.5

148.04 Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en roulcaux ou en feuilles, autres que ceux des n's 48.02 ou 48.03.

- Papiers et cartons pour couverture, dits «Kraftliner» :

5 4804.11 00:00 -- Ecrus 27,5 kg -

5

5 4804.19 00 00| - - Autres.

27,5

27,5

-Pacers Kratt pour sacs do grande contenance :

4804.21

5 20/00

-- - d'un poids au m' variant entre 70 et 100 g inclus, présentés en bobines

d'un poids minimum de 500 kilogrammes, de laize 102 cm.

5 80,00 --- autres.

27.5