BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

Page 21 sur 59

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5826 - 15 rabii Il 1431 (1°-4-2010) BULLETIN OFFICIEL 1217

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

5 10:00 -. boites imprimées, fabriquées à partir d'un complexe de piusieurs couches de papier ou carton entre lesquelles est intercalé un film protecteur en polyéthylène ou une couche de cire, d'une largeur variant entre 180 mm et 400 mm, d'une longueur variant entre 300 mm el 690 mm et dont le grammage totale varie entre 400 g/m' et 615 g/ni kg 901 - autres :

10 - caisses pliantes en carton compact - ∞ or or cr 20 - boites semi-embouties ... : 1:

30 boites rondes

8 90 . aulres 35 kg 4819.30 - Sacs d'une largeur à la baso de 40 cm ou plus

10|00 - en papier ou carton 35 kg : 90/00 - autres .. 35 kg

4819.40 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques)

et cornets

5 10/00 - en papier ou carton 35 kg 8 90/ 00 / • - autres 35 kg

4819.50 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques

- en papiers ou cartons :

5 10| 00 .- en papiers ou cartons ondulés. 35 kg - • autres :

5 22:00 - boites en carton imperméabilisé, d'une contenance de 1/4, 1/2 el 1 lire, destinées à l'emballage du lait, importées par les industriels intéressés. 5 kg - 8 28/00 - autres. 175 kg - 8 90/00 autres 35 kg

8 4819.60 00/00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similairos 35 kg -

48.20 Registres, livres comptables, carnets (do notes, de commandes, de

quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettros et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (a feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiors et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton. 8 4820.10 100|001 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes,

de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires.… 35 kg

8 4820.20 00/001 - Cahiers . 35 kg -

8 4820.30 00| 00| - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises of couvertures à dossiers.. 35 kg -

8 4820.40 100|001 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone.. 35

8 4820.50 00/00 - Albums pour échantillonnages ou pour collections ... 35 kg

8 4820.90 00/00 - Autres 35 kg

48.21 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non.

5 4821.10 00|00% - Imprimées 35 kg

5 4821.90 00|00 - Autres. 35 kg