1218 BULLETIN OFFICIEL N° 5826 - 15 rabii || 1431 (1er-4-2010)
Codification Désignation des Produits Drait d'Importation Unité de Quantité Normalisee Unités Comp- lémentaires
48.22 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similalres, en
pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis.
4822.10 00|00 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles.. 2,5 kg
5 4822.90 |00 00| _ Autres
48.23 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de
cellulose découpés à format; autres ouvragos en pâte à papier, papier, carton, ouate de collulose ou nappes de fibres de coilulose.
- Papier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux :
5 4823.12 100 08 - - Auto-adhésifs... 35 kg -
5 4823.19 100|00 - - Autres 35 kg -
4823.20 - Papier et carton filtre
-- - en feuilles de forme autre que carrée ou rectangulaire ou de tonne carrée ou
rectangulaire dont aucun côté ne dépasse 36 cm ou en rouleaux ou en bandes d'une largeur ne dépassant pas 15 cm :
5 13|00 - - - destinés à la tabrication de filtres pour moteurs automobiles et industriels. imprégnés de résine non apparente, d'une épaisseur infénieure à 710 microns et d'un poids au mètre carré inténeur à 235 grammes, présentés en bobines - nimis supieur a 30 kilogannes, impones par les later cants d'un poids supérieur à 30 kilogrammes, importés par les fabricants
5 kg - 17/00 -- - - autres 35 kg - 90/00 -_- autres 35 kg
(4823.30) (Position supprimée)
4823.40 100|00 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines,
en feuilles ou en disques... 35 kg
(4823.51) (Position supprimée)
(4823.59) (Position supprimée)
4823.60 00 - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, err
papier ou carton
8 10 - --- gobelets imprimes, obtenus à partir d'un complexe papier ou carton et du polyéthylène d'une contenance variant entre 10 cl à 75 cl kg 90 - - autres kg
4823.70 100 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier :
10 - - - plaques moulées à alvéoles pour l'embaliage des oeuf: 35 kg : 90 . - - autres 35 kg
4823.90 - Autres
-- - papiers el cartons en feuilles de forme autre que carrée ou rectangulaire ou
de forme carrée nu rectangulaire dont aucun côté ne dépasse 36 cm; papiers et cartons en bandes ou en rouleaux d'une largeur ne dépassant pas 15 cm :
11/00 11|001 ---- pour condensateurs électriques 35 kg - 12.00 •-- - bandes et handelettes pliées, enduites ou non, pour la vannerie et autres
usages …. 35 kg 13|00 - - papier électrolytique du genre "Méthocel" pour piles éleciriques sèches. 5 kg -