N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1er-4-2010) BULLETIN OFFICIEL 1219
Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée ¡Unités Comp lémentaires
15/00 -- nappes de fibres de cellulose d'une largeur de 140 mm à 145 mm... kg
5 16/00 •- papiers et cartons des types utilisés pour l'écture, l'impression ou d'autres
fins graphiques 35 kg 18
5 |10 ---- - papier Kraft, présenté en bobine, d'un poids de 70 g au mètre carré
et d'une largeur n'excédant pas 12 mm : 5 90-
-- - ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de celtulose ou nappes
de fibres de cellulose :
20:00 - papiers et cartons perforés pour mécaniques jacquard et similaires 2.5 kg -
- autres :
5 31:00 - carcasses pour bobinages électriques kg - 5 32 100 • - flans de clicherie non matricés .... kg -
33|00 - joints et articles similaires en papier kg :00 - filtres conditionnés 2,5 - 00 - cartes, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées... 2,5 kg - 00 - coins pour papiers peints et revêtements muraux 35 kg - 00 - éventails et écrans main el leurs montures et parties de montures. 35 kg 8 00 - pots de filature .. 2,5 kg -
- autres:
10 - cartes avec impression pour machines à statistiques .. 35 kg 1 ' 60 patrons, modèles et gabants, même assemblés 2,5 kg 70 - ronds et bandes frangées ou testonnées pour l'emballage 175 kg - 80 -~ autres. 35 kg
•- - autres en bandes ou en rouleaux dont la largeur est comprise entre 15 cm exclus
et 36 cm inclus:
41 - papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, autres que ceux des
n°. 48.02 ou 48.03:
5 10 - papiers el cartons pour couverture, dils "kraffliner" 35 kg - autres papiers el cartons kraft d'un poids au m' n'excédant pas 150 g
- écrus :
5 31 - papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit "kraft
à filer" d'un poids de 40 à 45 g au m'", importés en bobines par les
exploitants de tabriques d'altumettes et conduits directement à l'usine) 5 kg - autres, pour stratifiés, pesant au m' 140 g et plus .... 27,5 kg • - autres kg - autres :
5 36 - papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit "kraft
à filer" d'un poids de 40 à 45 g au mỉ, importés en bobines par les
exploitants de fabriques d'allumettes et conduits directement à l'usine)... kg 5 39 • autres 35 kg
autres papiers et cartons kraft d'un poids au m' compris entre 150 g
exclus el 225 g exclus :
- écrus
41 • - pour stratifiés, d'un poids au ni maximum de 170 g. 27.5 kg 42 - autres 35 kg 49 - autres 35 kg 90 - autres papiers et cartons, d'un poids au mi égal ou supérieur à 225 g.... 35 kg 42 - autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, n'ayant pas subi
d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ceux stipulés
dans la Nole 2 du présent chapitre :
10 - papier mi-chimique pour cannelure 35 kg
- papiers el cartons multicouches :
5 - pour condensateurs électriques 5 : traités, destinés à la fabrication du papier abrasif ..... 27,5 kg •- coloriés dans la masse pour stratifiés, d'un poids au ni variant de 80
à 120 g inclus ... 27,5 kg
35 - papier suffte d'emballage...
- papier et carton-filtre.
- papier et carton feutre, papier el carton laineux kg - autres papiers et cartons :
91 - pour condensateurs électriques.. kg 92 - traités, destinés à la fabrication du papier abrasif 27,5 kg
coloriés dans la masse pour stratifiés, d'unpoids au m variant de 80
à 120 g inclus 27,5 kg 5 - autres. 35 kg