BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5826 du 1er avril 2010

Page 23 sur 59

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5826 - 15 rabii II 1431 (1er-4-2010) BULLETIN OFFICIEL 1219

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée ¡Unités Comp lémentaires

15/00 -- nappes de fibres de cellulose d'une largeur de 140 mm à 145 mm... kg

5 16/00 •- papiers et cartons des types utilisés pour l'écture, l'impression ou d'autres

fins graphiques 35 kg 18

5 |10 ---- - papier Kraft, présenté en bobine, d'un poids de 70 g au mètre carré

et d'une largeur n'excédant pas 12 mm : 5 90-

-- - ouvrages en pâte à papier, papier, carton ou ouate de celtulose ou nappes

de fibres de cellulose :

20:00 - papiers et cartons perforés pour mécaniques jacquard et similaires 2.5 kg -

- autres :

5 31:00 - carcasses pour bobinages électriques kg - 5 32 100 • - flans de clicherie non matricés .... kg -

33|00 - joints et articles similaires en papier kg :00 - filtres conditionnés 2,5 - 00 - cartes, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées... 2,5 kg - 00 - coins pour papiers peints et revêtements muraux 35 kg - 00 - éventails et écrans main el leurs montures et parties de montures. 35 kg 8 00 - pots de filature .. 2,5 kg -

- autres:

10 - cartes avec impression pour machines à statistiques .. 35 kg 1 ' 60 patrons, modèles et gabants, même assemblés 2,5 kg 70 - ronds et bandes frangées ou testonnées pour l'emballage 175 kg - 80 -~ autres. 35 kg

•- - autres en bandes ou en rouleaux dont la largeur est comprise entre 15 cm exclus

et 36 cm inclus:

41 - papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, autres que ceux des

n°. 48.02 ou 48.03:

5 10 - papiers el cartons pour couverture, dils "kraffliner" 35 kg - autres papiers el cartons kraft d'un poids au m' n'excédant pas 150 g

- écrus :

5 31 - papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit "kraft

à filer" d'un poids de 40 à 45 g au m'", importés en bobines par les

exploitants de tabriques d'altumettes et conduits directement à l'usine) 5 kg - autres, pour stratifiés, pesant au m' 140 g et plus .... 27,5 kg • - autres kg - autres :

5 36 - papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit "kraft

à filer" d'un poids de 40 à 45 g au mỉ, importés en bobines par les

exploitants de fabriques d'allumettes et conduits directement à l'usine)... kg 5 39 • autres 35 kg

autres papiers et cartons kraft d'un poids au m' compris entre 150 g

exclus el 225 g exclus :

- écrus

41 • - pour stratifiés, d'un poids au ni maximum de 170 g. 27.5 kg 42 - autres 35 kg 49 - autres 35 kg 90 - autres papiers et cartons, d'un poids au mi égal ou supérieur à 225 g.... 35 kg 42 - autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, n'ayant pas subi

d'ouvraison complémentaire ou de traitement autres que ceux stipulés

dans la Nole 2 du présent chapitre :

10 - papier mi-chimique pour cannelure 35 kg

- papiers el cartons multicouches :

5 - pour condensateurs électriques 5 : traités, destinés à la fabrication du papier abrasif ..... 27,5 kg •- coloriés dans la masse pour stratifiés, d'un poids au ni variant de 80

à 120 g inclus ... 27,5 kg

35 - papier suffte d'emballage...

- papier et carton-filtre.

- papier et carton feutre, papier el carton laineux kg - autres papiers et cartons :

91 - pour condensateurs électriques.. kg 92 - traités, destinés à la fabrication du papier abrasif 27,5 kg

coloriés dans la masse pour stratifiés, d'unpoids au m variant de 80

à 120 g inclus 27,5 kg 5 - autres. 35 kg