BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5852 du 1er juillet 2010

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N° 5852 - 18 rejeb 1431 (1€r-7-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1227-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 janvier 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

........ .....

« Fédération de Russie :

....... ..... «-Qualification en médecine générale - docteur en « médecine, délivrée par Veliky Novgorod - Université « d'Etat Jaroslav-Le-Sage de Novgorod le 25 juin 2001, « assortie d'un stage de deux années, une année au C.H.U « de Casablanca et une année , au sein de l'hôpital « militaire Moulay Ismail, validé par la faculté de «médecine et de pharmacie de Casablanca « 5 novembre 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).

1487

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1228-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2013) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii Il 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 janvier 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologic-obstétrique « est fixée ainsi qu'il suit :

«.... ....

« Fédération de Russie :

«... .. . . «- Certificate of specialized training in medicine « (Residency), specialization in obstetrics and gynecology « delivré par St-Petersburg medical academy of postgraduate « studies ministry of Health of Russian Federation le 1er février «2007, assorti d'un stage de deux années, une année au « C.H.U de Casablanca et une année au sein de l'hôpital « militaire Moulay Ismail, validé par la faculté de médecine et « de pharmacie de Casablanca le 5 novembre 2009. » « de pharmacie de Casablanca le 5 novembre 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 rabii II 1431 (15 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5849 du 8 rejeb 1431 (21 juin 2010).

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