BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5852 du 1er juillet 2010

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BULLETIN OFFICIEL

« Sénégal :

4........... .... «- Certificat d'études spéciales d'ophtalmologie, (délivré « par la faculté de médecine, de pharmacie et d'odonto- « stomatologie, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, le « 23 octobre 2007, assorti d'un stage d'une année du « 2 janvier 2009 au 2 juillet 2009 au C.H.U de Casablanca « et du 24 août 2009 au 26 février 2010 au centre « hospitalier régional Chaouia Ouardigha, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 2 mars 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 joumada I 1431 (30 avril 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5851 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1489-10 du 18 joumada I 1431 (3 mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 mars 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier, — La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences éxpérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :

« . . . . .......

N° 5852 - 18 rejeb 1431 (1er-7-2010)

« Roumanie :

«........ ...... « - Titul de doctor-medic, in domeniul medicina, specializarea « medicina generala délivré par universitatii de medicina « Si farmacie « Iuliu Hatieganu » Cluj-Napoca, facultatea « de medicina le 29 septembre 2009, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 22 février 2010.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 joumada I 1431 (3 mai 2010).

AHMed AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1490-10 du 18 joumada I 1431 (3 mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 mars 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de « la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement « secondaire - série sciences éxpérimentales ou sciences « mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi « qu'il suit :

« ...... .... .....

« Fédération de Russie :

« .... . . • . .. . . .

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