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BO n° 5862 du 5 août 2010

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N° 5862 - 23 chaabane 1431 (5-8-2010) BULLETIN OFFICIEL 1539

ANNEXES

TABLEAU 1 : Liste des substances inorganiques essentiellement sous forme de poussières Substance Exprimé-en Classe Antimoine et ses composés Sb 3

Chrome!) et ses composés Cr 3

Cobalt! )et ses composés Co 2

Cuivre et ses composés Cu 3

Cyanure2) CN 3

Etain et ses composés Sn 3

Fluorure2) si sous forme de poussière F 3

Manganèse et ses composés Mn 3

Mercure et ses composés Hg

Nickel 1) et ses composés Ni 2

Palladium et ses composés Pd 3

Platine et ses composés Pt 3

Plomb et ses composés Pb 3

Poussière de quartz pour autant qu'il s'agisse de Si 02 3

poussière cristalline fine

Rhodium et ses composés Rh 3

Sélénium et ses composés Se 2

Tellure et ses composés Te 2

Thallium et ses composés TI

Vanadium et ses composés V

1) Pour autant qu'il ne soit pas considéré comme un composé cancérigène au sens du chiffre V. 2) Pour autant qu'il soit facilement soluble

TABLEAU 2 : liste des substances inorganiques sous forme de gaz ou de vapeur

Substances Classe Acide cyanhydrique

Ammoniac

Brome et ses composés sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide 2

bromhydrique

Chlore 2

Chlorure de cyanogène 1

Composés chlorés inorganiques sous forme de gaz ou de vapeur, à l'exception du 3

chlorure de cyanogène et du phosgène, exprimés en acide chlorhydrique

Fluor et ses composés, sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide 2

fluorhydrique

Phosgène

Hydrogène arsénié

Hydrogène phosphoré

Hydrogène sulfuré 2

Oxydes de soufre (anhydride sulfureux et anhydride sulfurique) exprimés en 4

anhydride sulfureux

Oxydes d'azote (monoxyde d'azote et dioxyde d'azote), exprimés en dioxyde 4

d'azote