N° 5862 - 23 chaabane 1431 (5-8-2010) BULLETIN OFFICIEL 1539
ANNEXES
TABLEAU 1 : Liste des substances inorganiques essentiellement sous forme de poussières Substance Exprimé-en Classe Antimoine et ses composés Sb 3
Chrome!) et ses composés Cr 3
Cobalt! )et ses composés Co 2
Cuivre et ses composés Cu 3
Cyanure2) CN 3
Etain et ses composés Sn 3
Fluorure2) si sous forme de poussière F 3
Manganèse et ses composés Mn 3
Mercure et ses composés Hg
Nickel 1) et ses composés Ni 2
Palladium et ses composés Pd 3
Platine et ses composés Pt 3
Plomb et ses composés Pb 3
Poussière de quartz pour autant qu'il s'agisse de Si 02 3
poussière cristalline fine
Rhodium et ses composés Rh 3
Sélénium et ses composés Se 2
Tellure et ses composés Te 2
Thallium et ses composés TI
Vanadium et ses composés V
1) Pour autant qu'il ne soit pas considéré comme un composé cancérigène au sens du chiffre V. 2) Pour autant qu'il soit facilement soluble
TABLEAU 2 : liste des substances inorganiques sous forme de gaz ou de vapeur
Substances Classe Acide cyanhydrique
Ammoniac
Brome et ses composés sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide 2
bromhydrique
Chlore 2
Chlorure de cyanogène 1
Composés chlorés inorganiques sous forme de gaz ou de vapeur, à l'exception du 3
chlorure de cyanogène et du phosgène, exprimés en acide chlorhydrique
Fluor et ses composés, sous forme de gaz ou de vapeur, exprimés en acide 2
fluorhydrique
Phosgène
Hydrogène arsénié
Hydrogène phosphoré
Hydrogène sulfuré 2
Oxydes de soufre (anhydride sulfureux et anhydride sulfurique) exprimés en 4
anhydride sulfureux
Oxydes d'azote (monoxyde d'azote et dioxyde d'azote), exprimés en dioxyde 4
d'azote