BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

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N° 5878 bis-21 chaoual 1431 (30-9-2010)BULLETIN OFFICIEL1831

ROYAUME DU MAROC Ministère de l'Equipement del était orlis

et des Transports

Direction des Transports Routiers et de la sécurité Routière

[! RECEPISSE U SEPOT D'UN DOSSIER D'IMMATRICULATION

UN VEHICULE VALABLE 30 JOURS

N° WW ou

Ancien m néro

Numioro du véhicule

Appartenant à

Adresse ülgiell

Date, Signature et cachet du Centre

* Non valable pour la vente du véhicule

Fiche de rejet du d er

Motif du rejet

Signature et cachet pili galias!

du Centre js jall

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