BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5878-bis du 30 septembre 2010

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1858BULLETIN OFFICIELN° 5878 bis- 21 chaoual 1431 (30-9-2010)

Annexe 26

• Nature, forme et dimensions des plaques d'immatriculation dans les séries diplomatiques et assimilées et coopération internationale.

DESIGNATIONS

I.- PLAQUES :

Hauteur.

Largeur.

Rayon extérieur de raccordement des côtés.. Largeur de la bordure.

Largeur des traits (vertical et horizontal) de séparation

II. - DIMENSIONS DES CHIFFRES. DES SYMBOLES DE LETTRES ET DES INSCRIPTIONS :

a) Groupes des chiffres :

Hauteur.

Largeur...

Largeur du tiret et des chiffres autre que le 1 Largeur du chiffre 1

b) Symboles de lettres CMD, CD, CC, OI, PAT, CI:

Hauteur.

Largeur. 4* • Largeur des lettres..

c) Inscription (ajill ) et Maroc: Hauteur..

Largeur..

Ill. - LARGEUR DU TRAIT DES CHIFFRES. DES SYMBOLES DE LETTRES ET INSCRIPTIONS :

Chiffres (largeur uniforme).

Lettres et inscription latines (largeur unlforme). Lettres et inscription arabe (largeur Maximum).

IV. - ESPACEMENTS :

Entre les chiffres ou entre le tiret et les chiffres. Entre les lettres.

- Espace entre les symboles de lettres, les inscriptions et les bords de la plaque (bordure s'il y a lieu comprise). - Espace entre les deux traits verticaux et le groupe de chiffres d'une part et le symbole de lettres et les inscriptions d'autre part......... . . . . - Espace entre le trait vertical et les symboles de lettres et les . •+ inscriptions d'une part et les bords de la plaque d'autre part..…….

PLAQUES AVANT PLAQUES ARRIERES (en mm) (en mm)

Sur une ligne Sur une ligne Sur deux lignes

100 110

506 540

9 10

5 5

3 3

70

270

28 30

90 90

20 24 24

0 10 0

10 10 10

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