BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5904-bis du 30 décembre 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010)

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

2165 UNITE DROIT UNITES d'importation de quantité Complémentaires

normalisée

normalisée

87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles Principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.

- Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :

étincelles :

8703.21 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm? 7 05 00 - - - véhicules à technologie hybride...

10

-- D'une cylindrée excédant 1.000 cm? mais n'excéda

2,5 N

.•• . 88

D'une cylindrée excédant 1.000 cm? mais n'excédant pas 1.500 cm3

8703.22

7 05 00 --- véhicules à technologie hybride 10

2,5

- - D'une cylindrée excédant 1.500 cm? mais n'excédant pas 3.000 cm?

8703.23

7 05: 00 - - - véhicules à technologie hybride 10 ...

2,5

..

- Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par Compression

(diesel ou semi-diesel) :

8703.31 - D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm3 7 05 00 --- véhicules à technologie hybride.

10

- - D'une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n'excéda

2,5

D'une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n'excédant pas 2.500 cm?

| 8703.32

7 05 00 --- véhicules à technologie hybride 7 10/00

|8703.33 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm? 7 05:00 - véhicules à technologie hybride

10:00

2,5

2,5

..... .....

94.05 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.

. . . .

9405.10 - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à

fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés

pour l'éclairage des espaces ou voies publiques 7 05 00 --- à diodes émettrices de lumières (LED).

09

| 9405.40 - Autres appareils d'éclairage électriques 7 05 00 -—- à diodes émettrices de lumières (LED). 7 09: 00

....... .

2,5 kg

2,5 kg