N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010) BULLETIN OFFICIEL
CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS
2163 UNITE DROIT UNITES
de quantité d'importation, normalisée Complémentaires
normalisée 27.10| - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les
huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent d'élément de base; déchets d'huiles. base; déchets d'huiles.
base; déchets d'huiles.
- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les
huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises. ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :
base, autres que les déchets : 2710.11
2710.19 - - Autres
-- huiles lubrifiantes et autres :
90 - - autres : 21 10
autres :
...
...
- - autres :
2 21 •- préparations lubrifiantes non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de schistes supérieure ou égale à 70% et
dont ces huiles constituent l'élément de bas
dont ces huiles constituent l'élément de base... ..... 2,5 kg -
2 129
2,5
84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipementi électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et
appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
- réfrigérateurs de type ménager : 8418.21,00 -- A compression
10
- d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres : 7 - d'une capacité inférieure ou égale à 100 litres 7 99 - autres
8418.22 00
....
2,5 = = z Z 30
....
- Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires,
8418.50
pour la production du froid : $15:00
réfrigérateurs-coffre, d'une capacité n'excédant pas 300 litres,
7
2,5
alimentés en courant continu non périodique de 12 ou 24 volts.
7 20/00
80 autres :
7 111
17 - d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres 40 autres
30 Z Z .... . . . 30 =