BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5904-bis du 30 décembre 2010

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N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010) BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

2163 UNITE DROIT UNITES

de quantité d'importation, normalisée Complémentaires

normalisée 27.10| - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les

huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent d'élément de base; déchets d'huiles. base; déchets d'huiles.

base; déchets d'huiles.

- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les

huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises. ailleurs, contenant en poids 70% ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :

base, autres que les déchets : 2710.11

2710.19 - - Autres

-- huiles lubrifiantes et autres :

90 - - autres : 21 10

autres :

...

...

- - autres :

2 21 •- préparations lubrifiantes non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids une proportion d'huile de pétrole ou de schistes supérieure ou égale à 70% et

dont ces huiles constituent l'élément de bas

dont ces huiles constituent l'élément de base... ..... 2,5 kg -

2 129

2,5

84.18 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipementi électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et

appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15

appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15

- réfrigérateurs de type ménager : 8418.21,00 -- A compression

10

- d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres : 7 - d'une capacité inférieure ou égale à 100 litres 7 99 - autres

8418.22 00

....

2,5 = = z Z 30

....

- Autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires,

8418.50

pour la production du froid : $15:00

réfrigérateurs-coffre, d'une capacité n'excédant pas 300 litres,

7

2,5

alimentés en courant continu non périodique de 12 ou 24 volts.

7 20/00

80 autres :

7 111

17 - d'une capacité inférieure ou égale à 400 litres 40 autres

30 Z Z .... . . . 30 =