2162 BULLETIN OFFICIEL
CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS
N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010) DROIT UNITE UNITES d'importation de quantité Complémentaires
normalisée
normalisée 19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie,
même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon du de fécule en feuillag et produite cimilairpe
d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires
- Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes :
1905.31 - - Biscuits additionnés d'édulcorants
10|00 - - - de régime au gluten
1905.32l - - Gaufres et Gaufrettes : 1 10:00 de régime au gluten
1905.40 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
- biscottes :
11/00 - • - - de régime au gluten
autres :
91|00 - de régime au gluten
1905.90 - Autres
1 10/00
2,5 kg
2,5 kg
2,5
2,5
- - pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières
grasses, de fromage ou de fruits :
23|00 - - de régime au gluten.
- autres :
91/00
99 - autres :
....
2,5 KB
. • ....
- produits de la boulangerie fine (pains, brioches, croissants,
etc...) :
11 - de régime au gluten..
2,5 kg
- produits de la pâtisserie (pâtisserie fraîche et pâtisserie
industrielle): 21 - de régime au gluten..
- produits de la biscuiterie : 40 - de régime au gluten.
... 2,5
2,5 kg