BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5904-bis du 30 décembre 2010

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2162 BULLETIN OFFICIEL

CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS

N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010) DROIT UNITE UNITES d'importation de quantité Complémentaires

normalisée

normalisée 19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie,

même additionnés de cacao ; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon du de fécule en feuillag et produite cimilairpe

d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

- Biscuits additionnés d'édulcorants ; gaufres et gaufrettes :

1905.31 - - Biscuits additionnés d'édulcorants

10|00 - - - de régime au gluten

1905.32l - - Gaufres et Gaufrettes : 1 10:00 de régime au gluten

1905.40 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

- biscottes :

11/00 - • - - de régime au gluten

autres :

91|00 - de régime au gluten

1905.90 - Autres

1 10/00

2,5 kg

2,5 kg

2,5

2,5

- - pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières

grasses, de fromage ou de fruits :

23|00 - - de régime au gluten.

- autres :

91/00

99 - autres :

....

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. • ....

- produits de la boulangerie fine (pains, brioches, croissants,

etc...) :

11 - de régime au gluten..

2,5 kg

- produits de la pâtisserie (pâtisserie fraîche et pâtisserie

industrielle): 21 - de régime au gluten..

- produits de la biscuiterie : 40 - de régime au gluten.

... 2,5

2,5 kg