N° 5904 bis - 24 moharrem 1432 (30-12-2010) BULLETIN OFFICIEI
CODIFICATION DESIGNATION DES PRODUITS
2161 UNITE • DROIT UNITES d'importation de quantité
normalisée Complémentaires
normalisée 19.01 Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux,
semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs ; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.
dénommées ni comprises ailleurs. 1901.10
1901.20
- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05
- autres :
•-- autres :
1 91 ---- à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :
dégraissée : 1 10 - - de régime au gluten
2,5
...*.
....
.•••
19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, . cannelloni couscous, même préparé.
couscous, même préparé.
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées :
1902.11:00 -- Contenant des œufs
] 30 --- pâtes de régime au gluten
1902.19.00 Autres •
... .....
2,5 kg
- ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre :
1 - pâtes de régime au gluten
autres
91- - - - pâtes de régime au gluten
2,5 kg
2,5 kg
- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
1902.20
10|00 - de régime au gluten ..
- Autres pâtes alimentaires : -- - de régime au gluten
2,5 kg
2,5 kg