BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5906 du 6 janvier 2011

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N° 5906 - 1er safar 1432 (6-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL 19

Il Gal!

Il cal Annexe IL DECLARATION DES CAPTURES

Arrêté nian quidu il aubi yantra la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique sud »

DÉCLARATION N° :. DATE DE DECLARATION : ....

DÉCLARATION N° :..

DÉLÉGATION DES PÊCHES MARITIMES :

Exmaill daté

Socićte/Armateur/Bénéficlaire de la licence de pêche

NAVIRE DE PECHE/ACTIVITE Gba tall Lieu

Nom du navire Numéro [

Hydrall purl. d'immatriculation

Jeremill au

N° de licence de pêche Date limite de validité de la licence de pêche

Espéces

1-réservé à l'administration

1-8, 1a84, vols

Noin

Visa de la délégation des pêches maritimes de

Type de pêche Port d'immatriculation Port de débarquement ate de débarquement

quall Eri

Typc de transformation Indicatif d'appel Références DPL/ Fax, Tel, Marée du ... sui ... adresse électronique (le cas

autorisée à bord (le cas (Le cas échéant)

dchénut) échéant)

(alesityl sta) N° OMI (aleinity) sa) (le cas échénat)

(alairyl sio)

CÁPTURES Glabusall

Poids vif estimé (Kg) Poíds à débarquer estimé Polds débarqué vériflé en Kg Zones de pêche (1) sall iblio (Kg)

CAPITAINE/PATRON DU NAVIRE

N° du document d'identité N° d'inscription maritime ou Nationalité Signature i. (CNI/passeport) d'immatriculation

496|1 {5→5

(Jull 317/5.1.4).

:

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5902 du 17 moharrem 1432 (23 décembre 2010).