BULLETIN OFFICIEL N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)
- TS * x 1T4
-T3
T2 * * TI
les véhicules L7
DIFFERENTES CATEGORIES DE VEHICULES Applicabilité des règles techniques aux catégories des vé N2 N3 |01 02 03 04 |11 /12 |13 |14 LS L6 **xxxxxxxxxx XX × xix×
EXE II XIX XXXX: X |xx X X
ANNEXE NI xx
M2
EGLES TECHNIQUES APPLICABLES AUX DIFI Mi
techniques d'homologation teurs des véhicules, émettant un faisceau et / ou un faisceau route, et équipés de es catégories R2 et/ou HSI ositifs catadioptriques des véhicules à d'éclairage des plaques e des véhicules à moteur et de leurs cteurs scellés des véhicules à moteur sement asymétrique ou un faisceau-route ndicateurs de direction des véhicules à e position avant et arrière, des feux stop lent des véhicules à moteur et de leurs ojecteurs des véhicules automobiles oisement asymétrique et/ou un faiseau- es à incandescence halogènes les des catégories L2, L4 et L5 en ce qui les en ce qui concerne la compatibilité les en ce qui concerne les serrures et les des catégories M, N et O en ce qui les des catégories MI et NI en ce qui les en ce qui concerne les ancrages des es de sécurité et des véhicules équipés de' les en ce qui concerne les sièges, leur
REGL ›bjet de l'arrêté Objet ispositis
Arrêtés fixant les règles techi Homologation des projecteurs croisement asymétrique et / Di Lampes à incandescence des cat Homologation des dispositifs Moteur ga leurs remorques des disposi d'immatriculation arrière des Homologation des projecteur émettant un faisceau-croisemen Homologation des feux indica moteur et leurs remorques Homologation des feux de posi et des feux d'encombrement d Homologation des projecte émettant un faisceau-croisem route et équipés de lampes à i Homologation des véhicules des Homologation des véhicules en Homologation des véhicules es organes de fixation des portes Homologation des véhicules de Homologation des véhicules d Homologation des véhicules en Homologation des ceintures de : Homologation des véhicules er ancrage et les appuis-tête
ou les deux faisceaux concerne le bruit électromagnétique concerne le freinage ceintures de sécurité ces ceintures
N° de l'arrêté 2839-10 2840.10 2841.10 2842.10 2843.10 2844.10 2845.10 2829.10 2846.10 2847.10 2848.10 2849.10 2850.10 2851.10 2852.10