N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011) BULLETIN OFFICIEL
T4 * * T3
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des véhicules x
|02|03 04 LI L2 L3 |L4 L5 L XXX. × × × × |› XX× xIx Ix X '× Applicabilité des règles techniques aux catégories des v x x
N2 N3/01 x INI xxx xx ×
M2
MI
s techniques d'homologation Objet de l'arrêté cules en ce qui concerne leur protection n autorisée de brouillard avant des véhicules à moteur. rojecteurs des véhicules émettant en symétrique et/ou un faiseau-route et gènes à incandescence (H4) ules en ce qui concerne leur aménagement ues de protection et de leurs écrans pour rs des cyclomoteurs, des motocycles, des s quadricycles à moteurs de marche arrière des véhicules à moteur icules en ce qui concerne leurs saillies tisseurs sonores et des véhicules en ce qui on sonore matiques des véhicules et leurs remorques ecteurs scellés halogènes des véhicules à isceau de croisement asymétrique ou un deux à la fois ules en ce qui concerne la prévention des es à incandescence destinées à être utilisées les à moteur et de leurs remorques de brouillard arrière des véhicules à hicules en ce qui concerne l'appareil ompris son installation ules de la catégorie L3 en ce qui concerne ges de sécurité et de l'installation de ces sitifs de retenue pour enfants à bord des mes de vision indirecte et des véhicules à ne le montage de ces systèmes ules des catégories L1 et L2 équipés d'un amandé en ce qui concerne les émissions
Arrêtés fixant les règles tecl conducteurs et passagers de tricycles à moteurs et des qua Homologation des feux de m et leurs remorques Homologation des véhicules extérieures Homologation des avertisseur concerne leur signalisation so Homologation des pneumatig Homologation des projecteu moteur émettant un faisceat faisceau de route, ou les deux Homologation des véhicules ‹ risques d'incendie Homologation des lampes à in dans les feux des véhicules à n Homologation des feux de moteur et leurs remorques Homologation des véhicule indicateur de vitesse y compri Homologation des véhicules d Homologation des vitrages d vitrages sur les véhicules Homologation des dispositifs véhicules à moteur Homologation des systèmes d moteur en ce qui concerne le l Homologation des véhicules ( moteur à allumage comman de gaz polluants du moteur
N° de l'arrêté 2853.10 2854.10 2855.10 2856.10 2857.10 2858.10 2859.10 2830.10 2860.10 2861.10 3281.10 2862.10 2863.10 2864.10 2832.10 2865.10 2866.10 2867.10 3280.10