N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011) BULLETIN OFFICIEL
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Applicabilité des règles techniques aux catégories des NI N2 |N3 |01 02 03 04 LI L2 L3 LA LS || XX X
xx XXX XXX XXIX
NI
M3 xXXX
M2
MI
es techniques d'homologation Objet de l'arrêté rojecteurs des motocycles émettant un symétrique et un faiseau-route, et équipés incandescence (HSI) cules utilitaires, des remorques et des semi- ncerne leur protection latérale cules de la catégorie L1 en ce qui concerne positifs d'éclairage et de signalisation matiques des motocycles et cyclomoteurs ojecteurs des cyclomoteurs émettant un un faisceau-route de stationnement des véhicules à moteur ains véhicules de la catégorie L en ce qui icules en ce qui concerne les organes de es de véhicules de grandes dimensions pour ars et de ces véhicules en ce qui concerne la de leurs ancrages. roviseurs des véhicules à moteur à deux de-car, en ce qui concerne le montage des jecteurs équipés de lampes halogènes à • certains véhicules de la catégorie L nicules en ce qui concerne l'émission de ences du moteur en matière de carburant moteurs à combustion interne ou des eurs électriques, destinés à la propulsion tégories M et N en ce qui concerne lal ce nette et de la puissance maximale sur 30: motopropulseurs électriques icteurs agricoles ou forestiers en ce qui des dispositifs d'éclairage x de circulation diurnes des véhicules à pneumatiques rétro-réfléchissants des icules en ce qui concerne la limitation de ou leur fonction de limitation régiable de ia d'un dispositif limiteur de vitesse ou d'un
Arrêtés fixant les règles tec Homologation des pneumatic Homologation des projecte Faisceau-croisement et un fai Homologation des feux de sta Homologation de certains v concerne le freinage Homologation des véhicules direction Homologation des sièges de le transport de voyageurs et résistance des sièges et de leu Homologation des rétrovise roues, avec ou sans side-car rétroviseurs sur les guidons Homologation des projecte incandescence (HS2) de certa Homologation des pneur véhicules à deux roue... Homologation des véhicules leur vitesse maximale ou leu vitesse et l'installation d'un
N° de l'arrêté 2883.10 2884.10 2885.10 2886.10 2887.10 2888.10 2889.10 2890.10 2891.10 2892.10 2893.10 2835.10 2894.10 2895.10 2896.10 2897.10 2898.10