BULLETIN OFFICIEL N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)
T4 T5
des véhicules • L6 L7 TI T2 T3 x x
Applicabilité des règles techniques aux catégories des v VI NZ N3 01 02 03 04 LI LZ L3 LA L5 LE xXXXXXXX× XXXXx|x
INI XXXXXXx xIx
M3
M2
MI
s techniques d'homologation Objet Objet de l'arrêté able de la vitesse de type homologué et positifs tures de frein assemblées de rechange et à tambour de rechange des véhicules à e position latéraux des véhicules à moteur positifs silencieux d'échappement de tocycles, cyclomoteurs et véhicules à itifs contre l'encastrement à l'avant, des cerne le montage d'un dispositif contre d'un type homologué et des véhicules en ection contre l'encastrement à l'avant Iles en ce qui concerne la protectión des ion frontale ales en ce qui concerne la protection de collision latérale irs à allumage par compression destinés et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles i concerne les émissions de polluants teurs des véhicules à moteur munis de large s lumineuses à décharge des projecteurs à moteur ules électriques à batterie en ce qui ions particulières applicables rité fonctionnelle et aux dégagements cules des catégories M1 et NI mus ur à combustion interne ou mus par une que hybride en ce qui concerne la mesure • de carbone et de la consommation de sure de la consommation d'énergie nie en mode électrique, et des véhicules • chaîne de traction électrique en ce qui consommation d'énergie électrique et de ositif d'attelage court et des véhicules- allation d'un type homologué
Arrêtés fixant les règles tech dispositif limiteur réglable c homologation de ces disposit Homologation des garnitures des garnitures de frein à tan moteur et leurs remorques Homologation des feux de posi Implaceint des diroye Homologation des dispositifs c véhicules en ce qui concerne l'encastrement à l'avant d'un ce qui concerne leur protection Homologation des véhicules er occupants en cas de collision fr Homologation des véhicules e leurs occupants en cas de collis Homologation des moteurs à : aux tracteurs agricoles et for mon routiers en ce qui con provenant du moteur Homologation des projecteurs sources lumineuses à décharge Homologation des sources lum homologués des véhicules à mo Homologation des véhicules concerne les prescriptions construction, à la sécurité f Homologation des véhicules Unine de ration eteur a des émissions de dioxyde de c carburant et/ou la mesure électrique et de l'autonomie er mus uniquement par une chaî concerne la mesure de la conso L'autonomie Homologation d'un dispositit en ce qui concerne l'installati
N° de l'arrêté 2899.10 2900.10 2901.10 2902.10 2903.10 2904.10 2836.10 2905.10 2906.10 2837.10 2838.10 2907.10