BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Avertisseurs sonores : .... Dispositif antivol : . . . . Extincteur : ..... .... Marques d'identité :

Emplacement de la plaque constructeur : Emplacement de la frappe à froid du numéro du châssis Structure de numéro du châssis: Le numéro du châssis commence à : Identification du moteur : .... Marques d'identité du transformateur : Emplacement de la plaque du transformateur : Structure de numéro de transformation : ........ Le numéro de transformation commence à :

XI. Liste des règles techniques applicables : Règlement, Règle N° de directive ou N°

norme technique l'arrêté d'homologation

internationale d équivalent .... ....

…••. ... • ... . ••

...

Fait à „••...

••

••.

Laboratoire lutorité ayant N° du ayant délivré le PV rapport délivré le homologation d'essais rapport

d'essais • ••.

.... …••...

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•, le...... • • 4....

Signature et cachet du constructeur ou du mandataire accrédité au Maroc