BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5910 du 20 janvier 2011

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N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)

BULLETIN OFFICIEL 81

ANNEXE IV

PROCES-VERBAL D'HOMOLAGATION PORTANT TITRE D'HOMOLOGATION

(PAR TYPE / A TITRE ISOLE)

TITRE D'HOMOLOGATION: N° .... du .......... ./..

Il résulte des constatations effectuées à la demande de .......

que le véhicule :

que le véhicule :

Marque

Genre

Type

Variante

Version

Modèle

Catégorie

Pays d'origine

Usine de fabrication

N° de châssis

N° d'immatriculation Date de mise en circulation Présenté par

Objet

et dont les caractéristiques principales sont :

Motorisation

Alésage (mm) F Course (mm) F Nombre de cylindres F Cylindrée (cm?) F Carburant F Puissance Fiscale (CV) F Puissance effective F (CV-Din)

Niveau de dépollution F

Pneumatiques

Avant 8

Arrière

Nombres de places

Dimensions Poids (Kg)

(mm) AV-AV

AV-AR Largeur hors tout Poids à vide total Porte à faux arrière TC AV Porte à faux avant TC AR Empattement TAC

TRA

TMCR

Transmission Conditions particulières de

conduite boîte à vitesse

/itesse maximale

km/h)

Utilisation Vitesse autorisée

du véhicule

satisfait aux dispositions du code de la route et des textes pris pour son application, pour la

catégorie du véhicule présenté.

Fait à ... ... •.•.le....

.. . ..

Le Chef du Centre national d'essais et d'homologation