N° 5910 - 15 safar 1432 (20-1-2011)
BULLETIN OFFICIEL 81
ANNEXE IV
PROCES-VERBAL D'HOMOLAGATION PORTANT TITRE D'HOMOLOGATION
(PAR TYPE / A TITRE ISOLE)
TITRE D'HOMOLOGATION: N° .... du .......... ./..
Il résulte des constatations effectuées à la demande de .......
que le véhicule :
que le véhicule :
Marque
Genre
Type
Variante
Version
Modèle
Catégorie
Pays d'origine
Usine de fabrication
N° de châssis
N° d'immatriculation Date de mise en circulation Présenté par
Objet
et dont les caractéristiques principales sont :
Motorisation
Alésage (mm) F Course (mm) F Nombre de cylindres F Cylindrée (cm?) F Carburant F Puissance Fiscale (CV) F Puissance effective F (CV-Din)
Niveau de dépollution F
Pneumatiques
Avant 8
Arrière
Nombres de places
Dimensions Poids (Kg)
(mm) AV-AV
AV-AR Largeur hors tout Poids à vide total Porte à faux arrière TC AV Porte à faux avant TC AR Empattement TAC
TRA
TMCR
Transmission Conditions particulières de
conduite boîte à vitesse
/itesse maximale
km/h)
Utilisation Vitesse autorisée
du véhicule
satisfait aux dispositions du code de la route et des textes pris pour son application, pour la
catégorie du véhicule présenté.
Fait à ... ... •.•.le....
.. . ..
Le Chef du Centre national d'essais et d'homologation