Arrêté n° 3153-10 du 22 novembre 2010
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)
197
BULLETIN OFFICIEL
« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie « est fixée ainsi qu'il suit :
<.........
« Sénégal :
...
«- Certificat d'études spéciales d'orthopédie-traumatologie, « délivré par la faculté de médecine, de pharmacie et « d'odonto-stomatologie, Université Cheikh Anta-Diop de « Dakar, le 17 mars 2009, assorti d'un stage d'une année « du 7 septembre 2009 au 6 septembre 2010 validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech le « 8 septembre 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5913 du 26 safar 1432 (31 janvier 2011).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3153-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e" alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
« ....... .... ....
« Espagne :
«……....
«- Titulo universitario oficial de licenciado en medicina « délivré par universidad de Valladolid le 17 juillet 2007, «assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca le 28 juin 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale da « Bulletin officiel » n° 5912 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3154-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit:
'« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est fixée « ainsi qu'il suit :
«.... ....
. . . .
« France :
« ...... ..... .... .... «- Diplôme d'études spécialisées de chirurgie générale, « délivré par l'Université de Versailles Saint-Quentin-En- «Yvelines. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).
AHMeD AKHCHICHINE
LENN
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5913 du 26 safar 1432 (31 janvier 2011).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale