BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5918 du 17 février 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3158-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis, de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

/.....

«Ukraine :

....

... «.- Physician, doctor of medecine, in speciality general « medicine délivré par Danylo Halytsky Lviv national « medical university le 21 juin 2007, assorti d'un stage de • « deux années, du 9 juin 2008 au 23 juin 2009 au C.H.U.

« de Casablanca et du 5 août 2009 au 25 juin 2010 au « Centre hospitalier préfectoral de Khouribga, validé par « la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 27 juillet 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE,

Le texie en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5915 du 3 rabii I 1432 (7 février 2011).

N° 5918 - 13 rabii | 1432 (17-2-2011)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3159-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2010 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil nationa! de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier, - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

«...

.... « Fédération de Russie :

«....

...... «- Qualification en médecine générale-- docteur en « médecine délivrée par l'Université d'Etat de médecine « d'Altai. Barnaoul le 29 juin 2001, assortie du certificat « de spécialiste, spécialité : chirurgie délivré par la même « université et d'un stage d'une année, du 9 juin 2009 au « 24 juin 2010, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Fès le 5 juillet 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 hija 1431 (22 novembre 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5915 du 3 rabii 1 1432 (7 février 2011).

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