BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

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N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011) BULLETIN OFFICIEL 1695

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité Linitos Comp. lémentaires

--- autres :

91 . - - - contenant une liqueur alcoolique .. kg 99 - - - autres kg

1806.32 00| - - Non fourrés

- . - couverture :

1 11 - - de chocolat au lait

19 - - de chocolat fondant 20 kg - 1 20 - tablettes et bâtons 20

kg - 90 - autres 20 kg

1806.90 00 - Autres

1 10 - - - mélanges de sirops avec du chocolat ou du cacao, non dénommés ni compris ailleurs, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17.. 25 kg -

1 20 contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note comple mentaire n°1 du chapitre 17 25 kg 1 30 - contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complé-

mentaire n°2 du chapitre 17 25 kg - autres :

1 50 - - produits à base de farines, amidons, fécules ou extraits de mait contenant du cacao dans une proportion inférleure à 50% 25 kg - - autres :

- pralines et autres confiseries au chocolat, fourrées :

61 - - contenant une liqueur alcoolique 25 kg 1 69 - autres 25

kg autres :

- en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 71 - - contenant une liqueur alcoolique 25 kg 79 - autres 25 kg

autres :

91 contenant une liqueur alcoolique 25 kg 99 - autres 25

19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même

additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.

- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 - - Biscuits additionnés d'édulcorants

1 10/00

1 90 -autres :

- sans cacao :

- sucrés dans une proportion :

1 - Inférieure ou égale à 25% .. 25 kg 1 22 • de 25% exdus à 50% inclus 25 kg 1 29 - supérieure à 50% 25 kg

- - contenant du cacao dans une proportion : - inférieure ou égale à 20% :

- additionnés de sucre dans une proportion :

1 91 - inférieure ou égale à 25% 25 kg 1 92 de 25% exclus à 50% inclus 25 kg 1 93 --- supérieure à 50% 25 kg 1 99 - autres .. 25 kg

1905.32 -- Gaufres et Gaufrettes :

1 10/00

90/00 •- - autres 25 kg

-