N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011) BULLETIN OFFICIEL 1695
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité Linitos Comp. lémentaires
--- autres :
91 . - - - contenant une liqueur alcoolique .. kg 99 - - - autres kg
1806.32 00| - - Non fourrés
- . - couverture :
1 11 - - de chocolat au lait
19 - - de chocolat fondant 20 kg - 1 20 - tablettes et bâtons 20
kg - 90 - autres 20 kg
1806.90 00 - Autres
1 10 - - - mélanges de sirops avec du chocolat ou du cacao, non dénommés ni compris ailleurs, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17.. 25 kg -
1 20 contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note comple mentaire n°1 du chapitre 17 25 kg 1 30 - contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complé-
mentaire n°2 du chapitre 17 25 kg - autres :
1 50 - - produits à base de farines, amidons, fécules ou extraits de mait contenant du cacao dans une proportion inférleure à 50% 25 kg - - autres :
- pralines et autres confiseries au chocolat, fourrées :
61 - - contenant une liqueur alcoolique 25 kg 1 69 - autres 25
kg autres :
- en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 71 - - contenant une liqueur alcoolique 25 kg 79 - autres 25 kg
autres :
91 contenant une liqueur alcoolique 25 kg 99 - autres 25
19.05 Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.
- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 - - Biscuits additionnés d'édulcorants
1 10/00
1 90 -autres :
- sans cacao :
- sucrés dans une proportion :
1 - Inférieure ou égale à 25% .. 25 kg 1 22 • de 25% exdus à 50% inclus 25 kg 1 29 - supérieure à 50% 25 kg
- - contenant du cacao dans une proportion : - inférieure ou égale à 20% :
- additionnés de sucre dans une proportion :
1 91 - inférieure ou égale à 25% 25 kg 1 92 de 25% exclus à 50% inclus 25 kg 1 93 --- supérieure à 50% 25 kg 1 99 - autres .. 25 kg
1905.32 -- Gaufres et Gaufrettes :
1 10/00
90/00 •- - autres 25 kg
-