1694 BULLETIN OFFICIEL N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémontaires
1 92| 00 - autres, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du présent chapitre 25
99 - autres :
1 11 - pâtes et masses pour fondants, pour massepain, pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc
1 - dragées et articles dragélfiés
- gommes, sucreries à la réglisse
1 14 nougat, massepain et simliaires
19 - sucres cuits, caramels, toffées, pastilles et similaires 25 -
- autres :
1 91 - contenant une liqueur alcoolique
25 kg 1 99 - autres 25 kg
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.
1806.10 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
10 • - contenant moins de 65% en poids sec de sucre :
1 10 - - simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg : 90 • - - autres 20 kg 20 - - contenant 65% ou plus, en poids sec, de sucre, décrite dans la note complé-
mentaire n° 1 du chapitre 17
10 - simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg 1 90 - autres 20
kg 30 contenant, en poids sec, plus de 65% et moins de 90% de sucre
1 10
" M- - simplement sucrée par addition de saccharose 20
1 90 - autres 20
40 --. contenant, en poids sec, 90% ou plus de sucre :
- - décrite dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 :
-- 1 11 - - - -- simplement sucrée par addition de saccharose • - simplement sucrée par addition de saccharose 20
19 • - - -- autres 20
- - - autres :
91 - ---- simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg 99 --~ -- autres 20 kg :
1806.20 - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un
poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg
1 10|00
- chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 ... 20
1 20/00 - chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg
et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits • dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 20 kg 1 30|00 - mélanges de sirops avec du chocolat ou du cacao, d'un poids supérieur à
2 kg et inférieur à 4,5 kg, ne contenant pas plus de 65% de sucre, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17 …....... 20 kg 1 40|00 - chocolats ou préparation de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur
a 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 20 kg 90 - autres :.
- couverture :
11 - de chocolat au lait. 20
1 /19 kg - de chocolat fondant 20 kg - autres :
1 91 - contenant une liqueur alcoolique 20
99 kg
- autres 20
kg
1806.31 100 - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :
- - Fourrés
- - - tablettes et bâtons :
11 - - - contenant une liqueur alcoolique 20
1 19 kg - - - autres 20 kg