BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

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1694 BULLETIN OFFICIEL N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémontaires

1 92| 00 - autres, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du présent chapitre 25

99 - autres :

1 11 - pâtes et masses pour fondants, pour massepain, pour nougat, pour fourrages et confiserie, etc

1 - dragées et articles dragélfiés

- gommes, sucreries à la réglisse

1 14 nougat, massepain et simliaires

19 - sucres cuits, caramels, toffées, pastilles et similaires 25 -

- autres :

1 91 - contenant une liqueur alcoolique

25 kg 1 99 - autres 25 kg

18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

1806.10 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

10 • - contenant moins de 65% en poids sec de sucre :

1 10 - - simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg : 90 • - - autres 20 kg 20 - - contenant 65% ou plus, en poids sec, de sucre, décrite dans la note complé-

mentaire n° 1 du chapitre 17

10 - simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg 1 90 - autres 20

kg 30 contenant, en poids sec, plus de 65% et moins de 90% de sucre

1 10

" M- - simplement sucrée par addition de saccharose 20

1 90 - autres 20

40 --. contenant, en poids sec, 90% ou plus de sucre :

- - décrite dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 :

-- 1 11 - - - -- simplement sucrée par addition de saccharose • - simplement sucrée par addition de saccharose 20

19 • - - -- autres 20

- - - autres :

91 - ---- simplement sucrée par addition de saccharose 20 kg 99 --~ -- autres 20 kg :

1806.20 - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un

poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg

1 10|00

- chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 ... 20

1 20/00 - chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg

et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits • dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 20 kg 1 30|00 - mélanges de sirops avec du chocolat ou du cacao, d'un poids supérieur à

2 kg et inférieur à 4,5 kg, ne contenant pas plus de 65% de sucre, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17 …....... 20 kg 1 40|00 - chocolats ou préparation de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur

a 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 20 kg 90 - autres :.

- couverture :

11 - de chocolat au lait. 20

1 /19 kg - de chocolat fondant 20 kg - autres :

1 91 - contenant une liqueur alcoolique 20

99 kg

- autres 20

kg

1806.31 100 - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :

- - Fourrés

- - - tablettes et bâtons :

11 - - - contenant une liqueur alcoolique 20

1 19 kg - - - autres 20 kg