BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

Page 48 sur 80

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1730

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 744-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 février 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°' alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« . . . .. .. . .

« Italie :

..... .... .... « - Dottore magistrale in medicina e chirurgia, délivré par « universita degli studi di siena le 30 mars 2007, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat le 15 octobre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 rabii II 1432 (25 mars 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 745-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 février 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :

/ «• . . ..

« Ukraine :

«... ... .. . . « - Certificat d'études spécialisées de médecine (Ordinatura « clinique) dans la spécialité gynécologie - obstétrique, délivré « par l'université nationale de médecine O.O Bogomolets le « 7 novembre 2007, assorti d'un stage de deux années, du « 1ºr août 2008 au 1er août 2009 au C.H.U Mohammed VI de « Marrakech et du 1° octobre 2009 au 4 octobre 2010 à l'hopital « Ibn Zohr de Marrakech, validé par la faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech le 20 octobre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 rabii II 1432 (25 mars 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).

Actes cités sur cette page