BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5952 du 16 juin 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 748-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE

L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2194-04 du 14 kaada 1425 1425

(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 février 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2194.04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit:

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie « est fixée ainsi qu'il suit :

...........

«- France :

.........

«- Diplôme d'études spécialisées oncologie radiothérapique, « délivré par l'université Rennes 1 le 18 juin 2009, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des «compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 1° décembre 2010. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 rabii II 1432 (25 mars 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Le lexte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).

N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche ientifique n° 749-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) omplétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 février 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

/........ ..........

.... «Ex-URSS :

.....

. . .. «- Titre de docteur en médecine dans la spécialité de « médecine générale, délivré par l'Institut d'Etat de « médecine de Kalinine le 29 juin 1989, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des et des «compétences délivrée par la faculté de médecine et de '« pharmacie de Casablanca le 1°' décembre 2010. »

ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 rabii II 1432 (25 mars 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).

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