Arrêté n° 923-11 du 11 avril 2011
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii || 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
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N° 5952 - 13 rejeb 1432 (16-6-2011)
1745
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 923-11 du 7 joumada | 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 22 mars 2011 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes « Article premier. - La liste des diplômes reconnus reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1e" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de «l'enseignement secondaire-série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :
....... ....
« Fédération de Russie :
.......
«- Qualification en médecine générale, docteur de médecine « délivrée par l'Académie de médecine de Moscou I.M. « Setchenov le 13 juin 2003, assortie d'un stage de deux « années, du 4 février 2009 au 2 février 2010 au C.H.U de « Casablanca et du 10 mars 2010 au J0 mars 2011 à « l'hôpital Mohamed Baouafi de Casablanca, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le « 15 mars 2011. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada I 1432 (11 avril 2011).
AHMeD AKHCHICHINE,
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 924-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii || 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologieobstétrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 22 mars 2011 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est « fixée ainsi qu'il suit :
«.... • ..
« Fédération de Russie :
« ..... «- Certificate d'études spécialisées de médecine (Ordinatura « clinique) dans la spécialité obstétrique et gynécologie, « délivré par l'Académie de médecine de Moscou I.M. « Setchenov de l'Agence fédérale de la santé publique et « du développement social le 31 août 2008, assorti d'un « stage de deux années, du 4 février 2009 au 2 février 2010 « au C.H.U de Casablanca et du 10 mars 2010 au « 10 mars 2011 à l'hôpital Mohamed Baouafi de «Casablanca, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca le 15 mars 2011. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 joumada I 1432 (11 avril 2011).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5951 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011).
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique..