BULLETIN OFFICIEL N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-201 1)
n°1577-02 du 8 rejeb s sur lesquels porte le Durée de la protection 20 ans Liu 20 = = = = = =
que espèce.
'veloppement rural et des eaux et forêts n°1. es des variétés protégeables, les éléments su insi que la durée de protection pour chaque Eléments sur lesquels porte le droit de l'obtenteur Matériel de reproduction 11 11 11 =
Nom Scientifique (latin atin)
arrêté du ministre de l'agriculture, du dével 2002) fixant la liste des genres et espèces d obtenteur pour chaque genre et espèce ainsi 02 16 1423 8 vla|| [57702 Triticum durum Desf Triticum aestivum L. Hordeum vulgar L Avena sativa L Avena nuda L. Secale cereale L. X Triticosecale Zea mays L.
riétés protégeables Jall zall ball zäll sall all
Tableau annexé à l'arrê 1423 (16 septembre 200 droit de l'obte 20 Exiis Genres et Espèces des variét
Nom commun CEREALES Blé dur Ble tendre Orge Avoine Avoine nue Seigle Triticale Mais