BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5958 du 7 juillet 2011

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N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-2011) BULLETIN OFFICIEI

Annexe jais à l'arrêté n° du

(.... ..).. ....w sles

1815

.......... ....)

Modèle de registre des quantités reçues et conservées à l'état ..

...*

Espèce halieutique : palourdes « Ruditapes deccussatus »

"Ruditapes deccussatus " inu

Nom de l'établissement

áisse all parl

Activité....

RC de.. N°

Agrément sanitaire n°

Date Quantité en KG Identification du lot (1) de réception

(1) Palourdes

Total

* préciser le mode de conservation : vivant, congelé ou autres

Identification du Lieu de Observations

fournisseur pêche et ¿las lu ¿sell ines de lom ou raisun | N° de registre ramassage sociale (2) de connerce quall ülse

Sell pi

(2)

(1) facture, déclaration de l'arnateur avec identification (Pêche artisanale), loul autre document justificatif

(2) vendeur, pêcheur, armateur, mareyeur, établissement etc.