BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5958 du 7 juillet 2011

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N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-2011)

BULLETIN OFFICIEL

1817

•

Annexe jsu

Annexe jal

arrêté n°1310-11 du 08 joumada II 1432 (12 mai 2011)

Modèle de registre des quantités reçues et conservées à l'état ........*

Espèce halieutique : couleau de mer de l'espèce Solen marginatus el coque de l'espèce Ceratoderma edule

Cerclo derma edule Solen margine

Nom de l'étahlissement .

Activité. 44 4===

RC de..... -5/11°

........

Agrément sanitaire n° .....

Date de Quantité en KG Identification du réception lot (1)

is gașall juai Couteau de mer Coque (1) Solen marginatus Ceratoderin edule

Total

Espall

* Indiquer le mode de conservation : vivunl, congelé ou autres

Identification du Lieu de Observations

• fournisseur pêche et de

ramassage Nom ou raison RC de sociale (2) ... pul s/ puy! s/n°…..... (2) 2s jüll

........

facture, déclaration de l'armateur avce identification (Pêchc artisanalc), lout autre document justificatif

(1) facture, déclaration de l'armateur avec identification (Pêchc artisanalc)

(2) vendeur, pêcheur, armateur, mareyeur, établissement etc.

2

¡ga jfaall la mai à seill (1)

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